Charleroi
  • Décisions
  • Publications
  • Agenda
  • À propos
Désignation d'un administrateur·rice au sein du Conseil d'administration et des membres de l'Assemblée générale de l'ASBL Contrat Rivière Sambre et Affluents https://www.deliberations.be/charleroi/decisions/19-mai-2025-18-30/designation-dun-administrateur-rice-au-sein-du-conseil-dadministration-et-des-membres-de-lassemblee-generale-de-lasbl-contrat-riviere-sambre-et-affluents https://www.deliberations.be/@@site-logo/logo.svg
66 sur 154
Précédent
Suivant
19
Séance publique du Conseil
19 mai 2025 (18:30)
Point N° 66
State
Décision
Matière
Politique générale
Mandataire
Bourgmestre (T. Dermine)

Désignation d'un administrateur·rice au sein du Conseil d'administration et des membres de l'Assemblée générale de l'ASBL Contrat Rivière Sambre et Affluents

Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation et plus particulièrement les articles L1122-30, L1234-2 et suivants ;

Vu la circulaire du 10 octobre 2024 relative à l'installation des nouveaux organes dans les intercommunales, les régies autonomes, les associations de projets, les ASBL et les associations Chapitre XII ;

Considérant les élections du 13 octobre 2024, le Conseil communal doit procéder à la désignation d'un administrateur·rice au sein du Conseil d'administration et des membres à l'Assemblée générale de l’Asbl Contrat Rivière Sambre et Affluents ;

Considérant les échanges de mail entre la Ville de Charleroi et l'Asbl Contrat Rivière Sambre et Affluents ;

Considérant que le mail de la Cheffe de groupe PS du 24 avril 2025 propose la désignation de Monsieur Denis CARIAT comme administrateur·rice au sein du Conseil d'administration et comme membre effectif·ve à l'Assemblée générale et de Monsieur Mathieu VANTHUYNE comme membre suppléant·e à l'Assemblée générale de l’Asbl Contrat Rivière Sambre et Affluents ; 

Sur proposition du Collège communal ;

Article 1 : De prendre acte de la désignation de Monsieur Denis CARIAT (PS) comme administrateur·rice au sein du Conseil d'administration de l’Asbl Contrat Rivière Sambre et Affluents ;

Article 2 : De prendre acte de la désignation de Monsieur Denis CARIAT (PS) comme membre effectif·ve et de Monsieur Mathieu VANTHUYNE (PS) comme membre suppléant·e à l'Assemblée générale au sein de l’Asbl Contrat Rivière Sambre et Affluents ; 

Article 3 : De transmettre copie de la présente délibération à l'ensemble des personnes désignées aux articles 1 et 2 et à l'Asbl Contrat Rivière Sambre et Affluents sise Rue Monceau Fontaine 42/20, 6031 Monceau-Sur-Sambre.

Résultats des votes

-


Accueil Plan du site Accessibilité Jobs Contact
Se connecter

Site réalisé avec le CMS Plone en collaboration avec IMIO sous licence libre - © 2026

Version 2.3.2 build 21441423583.36.1