Chaumont-Gistoux
  • Décisions
  • Publications
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26 mai 2025 https://www.deliberations.be/chaumont-gistoux/decisions/30-juin-2025-20-00/approbation-du-proces-verbal-de-la-seance-du-conseil-communal-du-26-mai-2025 https://www.deliberations.be/@@site-logo/logo.svg
1 sur 19
Suivant
30
Séance publique du Conseil
30 juin 2025 (20:00)
Point N° 1
State
Décision
Matière
Administration générale

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26 mai 2025

Le Conseil communal approuve le procès-verbal de la séance du 26/05/2025 moyennant les remarques suivantes :

  • Les interventions ont été erronément dupliquées sur les points 21 et 23, ceci a d'ores et déjà été corrigé en intégrant les commentaires sur le point : 21. Décision - RH - Statut Administratif et pécuniaire - Reconnaissance de l'ancienneté acquise dans le secteur privé ou en tant qu'indépendant à concurrence de 20 années.

Accueil Plan du site Accessibilité Jobs Contact
Se connecter

Site réalisé avec le CMS Plone en collaboration avec IMIO sous licence libre - © 2026

Version 2.4.1 build 23954481851.43.2