Octroi d'une subvention 2024 à l'ARCH asbl

Vu la loi du 14 novembre 1983 relative au contrôle de l’octroi et de l’emploi de certaines subventions ;

Vu les articles L3331-1 à 9 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation ;

Attendu que les subventions sont octroyées en vue de promouvoir des activités utiles à l’intérêt général ;

Attendu que les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2024 ;

Considérant que toute personne morale qui a reçu une subvention supérieure à 2.500 EUR, doit transmettre chaque année au dispensateur ses bilans et comptes ainsi qu’un rapport de gestion et de situation financière ;

A L'UNANIMITE

DECIDE d’octroyer un subside de 750,00 € à titre de soutien pour l'organisation de la descente de la Lesse à pied au départ de Houyet, qui aura lieu le dimanche 25 août 2024, à l'asbl ARCH, rue du Pays de Liège, 8 à 5590 Chapois-Leignon.

La présente dépense sera imputée sur l'article 764/332/02 du budget ordinaire 2024.