Adoption du texte de la convention-cadre entre l'Université de Liège, sis Place du 20 Août 7 à 4000 LIÈGE, et la Ville de Liège, sis Hôtel de Ville, Place du Marché 2 à 4000 LIÈGE, relative aux entités et collections muséales, pour une durée de cinq ans à dater de sa signature par les parties.

Le Conseil communal,

Vu l'article L1122-30 du code de la démocratie locale et de la décentralisation;

Attendu que la Ville de Liège assure la gestion de plusieurs entités muséales dont le Grand Curtius, la Boverie, le Mulum, la Maison Grétry, la Galerie des Beaux-Arts et le Musée d’Ansembourg;

Attendu que le Grand Curtius est le fruit de la réunion de trois musées, à savoir l’ancien musée d’armes, l’ancien musée d’art religieux et d’art mosan et l’ancien musée archéologique et du verre, regroupés sur un seul site et qui présentent des collections diversifiées d’archéologie (de la Préhistoire au 20ème siècle), des collections d’armes parmi les plus importantes au monde (environ 25 000 pièces), des collections d’art religieux et d’art mosan, des collections d’arts décoratifs, des collections de verre et des fonds patrimoniaux (Bibliothèque Ulysse Capitane, CLJ, etc.), ainsi qu’un centre de documentation et de recherche;

Attendu que cette grande entité muséale riche de près de 200 000 pièces a été inaugurée en 2009;

Attendu que la Ville de Liège a développé également un projet ambitieux visant à transformer son Musée d’Art Moderne et d’Art Contemporain (MAMAC) en un Centre International d’Art et de Culture (CIAC), situé sur le site du Parc de la Boverie et dénommé « La Boverie », qui abrite les collections permanentes de l’actuel Musée des Beaux-Arts ainsi que des expositions temporaires de prestige et de niveau international; 

Attendu que l’ouverture de « La Boverie » a été réalisée en mai 2016, et que de nombreuses œuvres des collections communales sont reconnues Trésors par la Fédération Wallonie-Bruxelles;

Attendu que l’Université de Liège a constitué depuis sa fondation en 1817 des collections scientifiques et artistiques qui témoignent de l’évolution de l’enseignement et de la recherche dans de nombreux domaines des sciences, des techniques et des arts, et que ces collections sont constituées de plusieurs centaines de milliers de pièces inertes ou vivantes, dont plusieurs reconnues comme Trésors par la Fédération Wallonie-Bruxelles;

Considérant que l’Université de Liège et les entités muséales et culturelles qui lui sont associées participent à la valorisation de ces collections vers tous les publics, auprès desquels elles contribuent à une meilleure compréhension des méthodes et connaissances scientifiques basées sur les sources premières;

Considérant que les Musées de la Ville, comme l’Université, mènent des activités de haut niveau relatives à la conservation, à l’étude et à la valorisation des collections artistiques et scientifiques, et que l’expertise des membres de la communauté universitaire est à l’origine de nombreuses collaborations avec des institutions culturelles locales, régionales et internationales;

Considérant que la Ville de Liège, l’Université de Liège et les entités qui leurs sont associées coopèrent régulièrement afin de mener des projets patrimoniaux et muséaux, faisant intervenir leurs collections et leurs expertises;

Considérant que les parties souhaitent renforcer cette politique de collaboration au moyen d’un accord-cadre de partenariat structurel, pour une durée de 5 ans, en s’appuyant sur les collections des parties pour mener un ensemble d’actions dans de multiples domaines liés à la conservation, la restauration, la connaissance, l’étude, la recherche, la promotion, la valorisation, la diffusion, la médiation et la publication concernant ces collections;

Considérant que les missions rémunérées et fixées ultérieurement dans les conventions d'exécution spécifiques devront remplir les conditions de l'article 31 de la loi du 17 juin 2016;

Vu qu'il a dès lors été convenu de conclure convention-cadre entre l'Université de Liège et la Ville de Liège relative aux entités et collections muséales;

Vu l’absence d’incidence financière pour la Ville de Liège à ce stade, le détail des missions de chaque partie à ladite convention-cadre étant fixé ultérieurement dans les conventions d'éxécutions spécifiques;

Vu l’avis du Département juridique du 17/03/2021;

Sur proposition du Collège communal, en sa séance du 19 mars 2021, et après examen du dossier par la Commission compétente ;

ADOPTE le texte de la convention-cadre entre l'Université de Liège, sis Place du 20 Août 7 à 4000 LIÈGE, et la Ville de Liège, sis Hôtel de Ville, Place du Marché 2 à 4000 LIÈGE, relative aux entités et collections muséales, pour une durée de cinq ans à dater de sa signature par les parties.

CONVENTION-CADRE

RELATIVE AUX ENTITÉS ET COLLECTIONS MUSÉALES

ENTRE LES SOUSSIGNÉS :

L’Université de Liège, établissement public d’enseignement universitaire, domiciliée Place du 20 août 7 à 4000 LIÈGE, représentée par M. Pierre WOLPER, Recteur, et M. Jean WINAND, Premier Vice-Recteur,

Ci-après dénommée « l’Université »,

d’une part,

ET :

La Ville de Liège, domiciliée Hôtel de Ville, Place du Marché 2 à 4000 LIÈGE, représentée par M. Willy DEMEYER, Bourgmestre, et M. Philippe ROUSSELLE, Directeur général,

Ci-après dénommée « la Ville »,

d’autre part,

Ensemble ci-après dénommées « les Parties » et séparément « la Partie ».

ÉTANT PRÉALABLEMENT EXPOSÉ QUE :

La Ville de Liège assure la gestion de plusieurs entités muséales dont Le Grand Curtius, La Boverie, le Mulum, la Maison Grétry, la Galerie des Beaux-Arts et le Musée d’Ansembourg. Le Grand Curtius est le fruit de la réunion de trois musées : l’ancien musée d’armes, l’ancien musée d’art religieux et d’art mosan et l’ancien musée archéologique et du verre, regroupés sur un seul site et qui présentent des collections diversifiées d’archéologie (de la Préhistoire au 20e s.), des collections d’armes parmi les plus importantes au monde (environ 25 000 pièces), des collections d’art religieux et d’art mosan, des collections d’arts décoratifs, des collections de verre et des fonds patrimoniaux (Bibliothèque Ulysse capitane, CLJ, etc.), ainsi qu’un centre de documentation et de recherche. Cette grande entité muséale riche de près de 200 000 pièces a été inaugurée en 2009.

La Ville de Liège a développé également un projet ambitieux visant à transformer son Musée d’Art moderne et d’Art Contemporain (MAMAC) en un Centre International d’Art et de Culture (CIAC) situé sur le site du Parc de la Boverie et dénommé « La Boverie ». « La Boverie » abrite les collections permanentes de l’actuel Musée des Beaux-Arts ainsi que des expositions temporaires de prestige et de niveau international. L’ouverture de « La Boverie » a été réalisée en mai 2016. De nombreuses œuvres des collections communales sont reconnues Trésors par la Fédération Wallonie-Bruxelles.

L’Université de Liège a constitué depuis sa fondation en 1817 des collections scientifiques et artistiques qui témoignent de l’évolution de l’enseignement et de la recherche dans de nombreux domaines des sciences, des techniques et des arts. Ces collections sont constituées de plusieurs centaines de milliers de pièces inertes ou vivantes, dont plusieurs reconnues comme Trésors par la Fédération Wallonie-Bruxelles.

L’Université et les entités muséales et culturelles qui lui sont associées participent à la valorisation de ces collections vers tous les publics, auprès desquels elles contribuent à une meilleure compréhension des méthodes et connaissances scientifiques basées sur les sources premières.

Les Musées de la Ville, comme l’Université, mènent des activités de haut niveau relatives à la conservation, à l’étude et à la valorisation des collections artistiques et scientifiques. L’expertise des membres de la communauté universitaire est à l’origine de nombreuses collaborations avec des institutions culturelles locales, régionales et internationales.

La Ville, l’Université et les entités qui leurs sont associées coopèrent régulièrement afin de mener des projets patrimoniaux et muséaux, faisant intervenir leurs collections et leurs expertises. Elles souhaitent renforcer cette politique de collaboration au moyen d’un accord-cadre de partenariat structurel, pour une durée de 5 ans, en s’appuyant sur les collections des Parties pour mener un ensemble d’actions dans de multiples domaines liés à la conservation, la restauration, la connaissance, l’étude, la recherche, la promotion, la valorisation, la diffusion, la médiation et la publication concernant ces collections.

Ce préambule fait partie intégrante de la présente convention et ne saurait en être dissocié.

LES PARTIES ONT CONVENU CE QUI SUIT :

Article 1er. Objet de la convention-cadre

1. 1. Par la présente convention-cadre, les Parties souhaitent structurer et renforcer leurs collaborations relatives à la conservation, à la restauration, à l’échange, à l’étude, à l’expertise, à la valorisation, à la médiation et à la diffusion de leurs collections muséales, artistiques et scientifiques.
   2. La présente convention-cadre a pour objet de définir les modalités de collaboration à long terme entre les Parties en vue d’établir le cadre général des échanges et des actions au profit de celles-ci.
   3. La présente convention-cadre lie la Ville, l’Université, leurs musées et les entités qui en dépendent ou leurs sont associées. La liste des entités concernées est annexée à la présente convention-cadre (Annexe 1).

Article 2. Axes stratégiques de la collaboration

0. 1. Les axes stratégiques de cette collaboration portent sur toute action ou regroupement d’actions conformes au préambule et à l’article 1er de la présente convention-cadre.
   2. La présente convention-cadre a notamment pour objectifs d’encourager, de favoriser et de faciliter les actions entreprises dans les axes stratégiques suivants :
1. le développement commun et l’organisation conjointe d’événements en lien avec l’objet de la présente convention-cadre, en ce compris des expositions, des colloques, des séminaires, des ateliers de travail et des conférences ;
2. les prêts et les dépôts d’œuvres et de pièces des collections ;
3. les recherches relatives aux collections des Parties, à leur conservation, à leur traitement, à leur gestion et à leur valorisation, notamment dans les domaines de l’analyse des œuvres, de la numérisation des collections et des usages de l’intelligence artificielle dans le domaine patrimonial ;
4. l’appui scientifique à l’élaboration d’expositions et à la gestion des collections ;
5. l’organisation conjointe d’initiatives et l’échange d’expérience en matière de gestion et d’organisation des collections, de médiation culturelle et scientifique ;
6. les activités d’enseignement en lien avec l’objet de la présente convention-cadre, dont l’organisation de cours au sein des espaces d’exposition des entités muséales, l’organisation de stages et d’autres activités pédagogiques en lien avec les collections ;
7. la diffusion des connaissances issues des actions menées conformément à la présente convention-cadre au moyen de publications et de tout autre support de communication, en adoptant à chaque fois que cela est possible une politique d’accès libre aux données, aux résultats et aux publications (open access, open data, open science) ;
8. la communication relative aux actions, événements et manifestations en lien avec l’objet de la présente convention-cadre, en particulier par la coordination des Parties ;
1. la recherche de financements, la veille relative aux appels à projets et au montage de projets communs contribuant aux objectifs de la présente convention.
   3. D’autres axes et projets pourront être mis en œuvre d’un commun accord entre les Parties.
   4. Lorsque les Parties s’accordent sur un axe ou sur un projet, celles-ci décident conjointement de sa mise en œuvre opérationnelle. Les conditions et modalités d’application de chaque projet seront définies par une convention d’exécution particulière entre les Parties qui portera notamment sur le contenu des missions confiées à l’Université et à la Ville, le personnel concerné des parties, le calendrier d’exécution, les résultats attendus, le système d’évaluation, les modalités financières relatives à chaque partie ainsi que la cession mutuelle des droits de propriété intellectuelle le cas échéant.

En tout état de cause les dispositions de ces conventions d’exécution devront être conformes à la présente convention-cadre.

Article 3. Communication

1. 3.1Toute communication de l’une des Parties sur l’un des axes exposés dans la présente convention devra faire l’objet d’une validation préalable de l’autre Partie.

À cet effet, tout document (communiqué de presse, dossier de presse, autre support de communication) doit être adressé par l’une des parties à l’autre, préalablement à la tenue de l’événement ou à la signature d’un bon à tirer, dans un délai lui permettant de valider les pièces sous 5 jours ouvrés.

Dans le cadre des actions de communication et d’information relatives à la présente convention-cadre et à ses conventions d’exécution, la Ville et les entités qui lui sont associées veilleront à mentionner le partenariat avec l’Université et les entités qui lui sont associées. À cet effet, l’Université et les entités qui lui sont associées autorisent à titre gracieux la Ville et les entités qui lui sont associées à utiliser son image, son nom, sa marque semi-figurative dans tous documents et sur tous supports.

Dans le cadre des actions de communication et d’information relatives à la présente convention-cadre et à ses conventions d’exécution, l’Université et les entités qui lui sont associées veilleront à mentionner le partenariat avec la Ville et les entités qui lui sont associées. À cet effet, la Ville autorise à titre gracieux l’Université et les entités qui lui sont associées à utiliser son image, son nom, sa marque semi-figurative dans tous documents et sur tous supports.

3.2.      Dans le cadre des événements et des expositions organisés conjointement par les Parties, celles-ci s’engagent à faire figurer une mention particulière relative à ce partenariat sur les supports d’information visés ci-après.

Ladite mention devra figurer sur tous les supports d’information, de communication et de promotion (y compris en ligne lorsque cela est possible) relatifs aux événements et aux expositions, et notamment sur :

• la signalétique annonçant les événements et les expositions (bannières, drapeaux, panneaux, etc.) ;
• les éditions papier (pages liminaires du catalogue) ou électroniques ;
• l’affichage ;
• les cartons d’invitation ;
• les dossiers et communiqués de presse ;
• les moyens d’expression multimédia.

Les éléments graphiques seront envoyés dans un délai utile de minimum un mois précédant l’inauguration de l’événement ou de l’exposition aux organes responsables pour chaque partie pour approbation. Chaque partie répondra à l’autre dans un délai n’excédant pas huit jours.

Article 4. Comité de pilotage

4.1.      Un comité de pilotage est créé afin d’assurer la bonne exécution de la présente convention-cadre, d’approfondir les orientations du partenariat entre les Parties et d’arrêter les conditions et modalités d’exécution des projets et axes de collaboration envisagés.

4.2.      Le comité de pilotage comporte au minimum 6 membres désignés paritairement par les Parties.

            Les membres du comité de pilotage représentant l’Université sont désignés par son conseil d’administration sur proposition du comité de pilotage du Pôle muséal et culturel de l’Université de Liège.

Les membres du comité de pilotage représentant la Ville, les musées de Liège et l’association d’au moins trois membres parmi :

• l’Échevin de la Culture, du Tourisme et des Musées ou son délégué désigné ;
• le Directeur des Musées ;
• la Directrice administrative du Département Culture - Tourisme ;
• le Directeur stratégie et développement de la Ville de Liège ou son délégué désigné;
• un ou les conservateur(s) ou scientifiques des Musées de la Ville de Liège ;
• tout autre membre du personnel de la Ville de Liège dont les compétences pourront être utiles au comité.

4.3.      Chaque partie désigne parmi ses représentants un coprésident du comité de pilotage.

4.4.      Le comité de pilotage se réunira au minimum trois fois par an à l’initiative de l’un de ses coprésidents. Les réunions se dérouleront dans les locaux de l’Université ou dans ceux des musées de la Ville. Chaque réunion donnera lieu à l’établissement d’un compte-rendu.

Article 5. Dispositions financières

Toute mission confiée par la Ville à l’Université donnera lieu à rémunération sauf accord express et écrit de l’Université. Toute mission confiée par l’Université de Liège à la Ville de Liège donnera lieu à rémunération sauf accord express et écrit de la Ville de Liège. Les montants des rémunérations de missions qui ne sont pas déterminés au présent article seront fixés dans les conventions d’exécution particulières.

Article 6. Accessibilité des Musées de la Ville de Liège

La Ville s’engage à donner libre accès à ses musées (Le Grand Curtius, La Boverie (expositions permanentes), le Mulum, la maison Grétry, la Bibliothèque Ulysse Capitaine / Fonds Patrimoniaux, la Galerie des Beaux-Arts, le Musée d’Ansembourg) et à leurs centres de documentation, aux porteurs de la carte de membre de l’Université (étudiants et membres du personnel).

Article 7. Durée

La présente convention entrera en vigueur le jour de sa signature par les Parties et s’éteindra au terme de la 5e année suivant sa signature. Elle pourra être prorogée par la volonté expresse des parties par avenant.

Article 8. Résiliation

Les Parties conviennent qu’elles pourront procéder à la résiliation du présent partenariat dans l’hypothèse où son exécution serait compromise par des manquements imputables à l’une d’entre elles.

En ce cas, la Partie constatant le manquement devra adresser à l’autre une lettre recommandée la mettant en demeure de se conformer à ses obligations.

Dans le cas où cette mise en demeure resterait sans effet à l’expiration d’un délai de deux (2) mois, la partie à l’initiative de la résiliation notifiera à l’autre Partie sa décision.

Article 9. Litiges, interprétation, juridiction compétente et loi applicable

Pour toute contestation qui s’élèverait à l’occasion de l’interprétation ou de l’exécution de la présente convention de prêt, les Parties conviennent, avant de porter le litige devant le tribunal compétent, de rechercher à l’amiable le règlement de toutes difficultés. En cas d’échec de la négociation amiable, attribution de juridiction est donnée aux tribunaux compétents de Liège.

Tout litige portant sur l’interprétation, l’exécution, la validité ou la cessation de la présente convention, ou d’une obligation en découlant sera soumis au droit belge.

Fait à Liège, en deux exemplaires originaux, le

Chaque partie reconnaît avoir reçu le sien.

Annexe 1. Liste des entités

1. Université de Liège

Université de Liège

            Facultés, départements, unités de recherche

            ULiège Library

            Pôle muséal et culturel de l’Université de Liège

Musée de minéralogie

Musée de la Préhistoire

Musée Wittert

Maison des Sciences de l’Homme

Réjousciences

Aquarium-Muséum ASBL

Maison de la Science ASBL

Embarcadère du Savoir ASBL

Haute Ardenne ASBL

Société astronomique de Liège ASBL

Espaces botaniques ASBL

Maison de la Métallurgie et de l’Industrie de Liège ASBL

Musée en plein air du Sart Tilman ASBL

Insectarium Jean Leclercq - Hexapoda

2. Ville de Liège

Ville de Liège

Grand Curtius

Musée du luminaire / Mulum

Maison Grétry

Galerie des Beaux-Arts

Centre International d’Art et de Culture (CIAC) / La Boverie

Bibliothèque Ulysse Capitaine

Centre de documentation et de recherche des musées