Montigny-le-Tilleul
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Procès verbal de la séance du 15 février 2024 - Approbation. https://www.deliberations.be/montigny-le-tilleul/decisions/21-mars-2024-19-30/proces-verbal-de-la-seance-du-15-fevrier-2024-approbation https://www.deliberations.be/@@site-logo/logo.svg
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Séance publique du Conseil
21 mars 2024 (19:30)
Point N° 1
State
Décision
Matière
Administration générale

Procès verbal de la séance du 15 février 2024 - Approbation.

Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, en son article L1122-16°;
Considérant qu’aucune observation n’est émise;
Par ces motifs, après en avoir délibéré,
Par x voix pour, x voix contre et x abstentions,

Décide :

Article 1 : D’adopter le procès verbal de la séance du 15 février 2024.


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