Séance publique du Conseil

09 novembre 2026 (20:00)

Point N° 23

State

Projet de décision

Matière

Ce projet de délibération est un document préparatoire ayant vocation de permettre aux membres du Conseil communal d'examiner la décision soumise à son approbation.

Ce document est par nature évolutif et susceptible d'être modifié. Ce texte n'a pas encore été adopté par l'autorité communale.

AIDE - Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2026 : décision sur l'ordre du jour

AIDE Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2026 à 19h

Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, notamment les articles L1523-11 et suivants,

Vu le courrier d'AIDE invitant notre commune à participer à l'assemblée générale ordinaire le 15 décembre 2026,

Vu l'ordre du jour :

1 Approbation du procès-verbal de l’Assemblée générale ordinaire du 25 juin 2026.

2 Approbation de la première évaluation du plan stratégique 2026-2028

Après en avoir délibéré,

À l'unanimité,

DECIDE

Article unique : d'approuver tous les points de l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'AIDE du 15 décembre 2026 et de transmettre la présente aux représentants pour assister à l'assemblée générale.