DT1 - DIRECTION GENERALE - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 02 MARS 2026 - VOTE
Le Conseil communal est invité à approuver le procès-verbal de la séance du 02 mars 2026.
Vu l'article L 1122-16 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation ;
Vu le projet le procès-verbal de la séance du 02 mars 2026;
Vu la remarque de Madame la Conseillère BOQUET;
Pour ces motifs,
Après en avoir délibéré;
DÉCIDE, à l'unanimité :
Article premier : d'approuver le procès-verbal de la séance du 02 mars 2026
Article dernier : copie de la présente délibération est soumise au Directeur général.