Prestation de serment du Conseil communal des Jeunes

Note de synthèse explicative :

1/ PST :

Mission régalienne

2/ PIECES DU DOSSIER : /

3/ RETROACTES : /

4/ ANALYSE :

De nouveaux membres du Conseil communal des Jeunes sont appelés à prêter serment.

5/ INFORMATIONS FINANCIERES : /

Décision :

DECIDE :

Article unique - De prendre acte de la prestation de serment de nouveaux membres du Conseil Communal des Jeunes.