1360 - CULTURE – Budget communal 2025 – Octroi d’un subside numéraire – Comité culturel de Sainte Julienne - Approbation.
Proposition(s) du Service :
- autoriser l’octroi d’un subside numéraire de 500 euros à l’association Comité culturel de Sainte Julienne à charge de l’allocation 762/33230-02 ‘subsides culturels divers’,
- soumettre pour octroi le dossier au Conseil communal du lundi 28 avril 2025, après avis de la Section de M. Chefneux, échevin,
- autoriser la liquidation du subside en deux fois (50 % à l’octroi et 50 % sur base de factures acquittées) sous réserve de la décision du Conseil communal.
1360 A. CULTURE - Budget communal 2025 - Subventions - Octroi d’un subside numéraire - Comité culturel de Sainte-Julienne - Approbation - Proposition(s) du Service :
- autoriser l’octroi d’un subside numéraire de 500 € à l’association "Comité culturel de Sainte-Julienne" à charge de l’allocation 762/33230-02 ‘subsides culturels divers’
- soumettre pour octroi le dossier au Conseil communal du lundi 28 avril 2025, après avis de la Section de M. CHEFNEUX, Echevin
- autoriser la liquidation du subside en deux fois (50 % à l’octroi et 50 % sur base de factures acquittées) sous réserve de la décision du Conseil communal.
Soumettre au Conseil communal - Renvoyer préalablement à la Section de M. l'Echevin CHEFNEUX pour examen et avis. →CULTURE
Décision du Conseil communal
0282 38.- CULTURE - Budget communal 2025 - Octroi d’un subside numéraire - Comité culturel de Sainte-Julienne - Approbation - Avis de la Section de M. CHEFNEUX, Echevin.
A l'unanimité