1729 - SPORTS - Octroi d’un subside numéraire en faveur des clubs sportifs (partenariat club-école) - Bénéficiaire - Abrogation d’un article erroné et adoption d’un nouvel article.
Proposition du service :
- Approuver la correction de l’erreur matérielle constatée quant au bénéficiaire du subside numéraire dans le cadre du partenariat avec l’école des Linaigrettes, à savoir le TENNIS CLUB DU CHEVAL BLANC en lieu et place du ROYAL HEUSY TENNIS CLUB ;
- soumettre le présent dossier à l’appréciation du prochain Conseil communal après avis de la section de Madame Cécile OZER, pour correction du club sportif bénéficiaire du subside numéraire octroyé à l’article 2 la délibération du 16 décembre 2024 consacrée à l'octroi de subsides numéraires communaux aux clubs sportifs dans le cadre des partenariats club-école.
1729 A. SPORTS - Octroi d’un subside numéraire en faveur des clubs sportifs (partenariat club-école) - Bénéficiaire - Abrogation d’un article erroné et adoption d’un nouvel article - Propositions du service :
- approuver la correction de l’erreur matérielle constatée quant au bénéficiaire du subside numéraire dans le cadre du partenariat avec l’école des Linaigrettes, à savoir le TENNIS CLUB DU CHEVAL BLANC en lieu et place du ROYAL HEUSY TENNIS CLUB
- soumettre le présent dossier à l’appréciation du prochain Conseil communal après avis de la section de Mme Cécile OZER, pour correction du club sportif bénéficiaire du subside numéraire octroyé à l’article 2 la délibération du 16 décembre 2024 consacrée à l'octroi de subsides numéraires communaux aux clubs sportifs dans le cadre des partenariats club-école.
Proposition(s) acceptée(s).
Soumettre au Conseil communal - Renvoyer préalablement à la Section de Mme l'Echevine OZER pour examen et avis. →SPORTS
Décision du Conseil communal
0290 46.- SPORTS - Octroi d’un subside numéraire en faveur des clubs sportifs (partenariat club-école) - Bénéficiaire - Abrogation d’un article erroné et adoption d’un nouvel article - Avis de la Section de Mme OZER, Echevine.
A l'unanimité