1732 - AFFAIRES SOCIALES - Verts et Vifs - Rentrée 2025-2026 - Modification du Règlement d’Ordre Intérieur et du montant du droit d’inscription et de la cotisation annuelle - Adoption.
Proposition(s) du Service :
- Décider d'accepter ou non l'augmentation du droit d'inscription ainsi que de la cotisation tel que proposé ;
- Décider d'approuver ou non le nouveau Règlement d'Ordre Intérieur ainsi que le certificat d'aptitude ;
- Soumettre le dossier au CC d'avril après avis de la Section de Mme L'Echevine OZER.
1732 A. AFFAIRES SOCIALES - Verts & Vifs - Rentrée 2025-2026 - Modification du Règlement d'Ordre Intérieur et du montant du droit d'inscription et de la cotisation annuelle - Adoption - Proposition(s) du Service :
- décider d'accepter ou non l'augmentation du droit d'inscription ainsi que de la cotisation tel que proposé
- décider d'approuver ou non le nouveau Règlement d'Ordre Intérieur ainsi que le certificat d'aptitude
- soumettre le dossier au Conseil communal d'avril après avis de la Section de Mme L'Echevine OZER.
Le Collège accepte l’augmentation du droit d’inscription.
Pour le solde, proposition(s) acceptée(s).
Soumettre au Conseil communal (avis de Section). →AFF. SOCIALES
Décision du Conseil communal
0292 48.- AFFAIRES SOCIALES - Verts et Vifs - Rentrée 2025-2026 - Modification du Règlement d’Ordre Intérieur et du montant du droit d’inscription et de la cotisation annuelle - Adoption - Avis de la Section de Mme OZER, Echevine.
Entendu l'intervention de M. EL HAJJAJI, Chef de Groupe ECOLO;
Entendu l'intervention de M. SCHONBRODT, Chef de Groupe P.T.B.;
Entendu l'intervention de M. ORBAN, Chef de Groupe EAU CENTRE;
Entendu l'intervention de Mme OZER, Echevine;
Entendu l'intervention de M. EL HAJJAJI;
Par 28 voix contre 3 contre (P.T.B.)