0083 - N° 01.- PROCES-VERBAL DES RESOLUTIONS PRISES AU COURS DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 2 MARS 2026 - Adoption - Avis de la Section de M. DEGEY, Bourgmestre.
Note de synthèse :
Le Collège communal vous propose d'adopter le procès-verbal de votre séance du 2 mars 2026.
Délibération
Vu l'article L1122-16 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation;
Considérant qu'une séance du Conseil communal s'est tenue le 2 mars 2026;
Qu'il y a lieu, pour la Haute Assemblée, d'adopter le procès-verbal de ladite séance rédigé par M. DEMOLIN, Directeur général;
Vu l'avis émis par la Section de M. DEGEY, Bourgmestre, en sa séance du 27 mars 2026;
A l'unanimité,
ADOPTE
le procès-verbal de sa séance du 2 mars 2026 (voir annexe).