Séance publique du Conseil

27 mai 2025 (19:00)

Point N° 34

State

Décision

Matière

Divers et communications - Information au Conseil Communal - Engagements contractuels divers - Du 20 juin 2024 au 26 mars 2025.

Information au Conseil: divers engagements contractuels depuis le 20 juin 2024 au 26 mars 2025

La précédente délibération au Conseil pour informer des différents engagements contractuels datait du 27 juin 2024 et reprenait les délibérations d'engagements jusqu'au début juin 2024

LE CONSEIL,

Vu sa délibération en date du 27 juin 2024 prenant connaissance des différentes désignations de personnel contractuel ;

Vu sa délibération prise en date du 27 décembre 2019 décidant de donner la délégation au Collège communal, à partir du 1er janvier 2020 pour l'engagement à titre contractuel du personnel administratif, personnel technique, personnel ouvrier, personnel de bibliothèque, personnel spécifique, personnel de soin en ce compris le personnel soumis à des contrats spécifiques (APE, ACTIVA…) sauf en ce qui concerne les docteurs en médecine, chirurgie et accouchements, et docteur en médecine vétérinaire, auxquels on confie des fonctions spéciales dans l'intérêt de la commune et en ce qui concerne les membres du personnel enseignant ;

Vu la délibération du Collège communal du 20 juin 2024 décidant d'engager TEXTE MASQUÉ | RGPD en qualité d'ouvrier qualifié sous statut APE pour le service Voirie, dans les liens d'un contrat de travail à durée indéterminée à partir du 09 août 2024 ;

Vu la délibération du Collège communal du 26 juin 2024 décidant d'engager TEXTE MASQUÉ | RGPD en qualité d'ouvrier sous statut APE pour le service Parcs et Jardins, dans les liens d'un contrat de travail en remplacement de TEXTE MASQUÉ | RGPD, absent pour raison d'incapacité de travail, puis éventuellement de vacances annuelles, à partir du 1er juillet 2024 jusqu'au retour de la personne remplacée, et au plus tard le 31 décembre 2024 ;

Vu la délibération du Collège communal du 04 juillet 2024 décidant d'engager TEXTE MASQUÉ | RGPD en qualité d'auxiliaire professionnelle dans les liens d'un contrat de travail en remplacement de TEXTE MASQUÉ | RGPD, absente pour raison d'incapacité de travail, à partir du 08 juillet 2024 jusqu'au retour de la personne remplacée, et au plus tard le 31 août 2024 ;

Vu la délibération du Collège communal du 04 juillet 2024 décidant d'engager TEXTE MASQUÉ | RGPD en qualité d'employée d'administration pour le service Population, sous statut APE, dans les liens d'un contrat de travail d'une durée déterminée de 6 mois à partir du 08 juillet 2024, soit jusqu'au 07 janvier 2025 ;

Vu la délibération du Collège communal du 04 juillet 2024 décidant d'engager TEXTE MASQUÉ | RGPD en qualité de technicien en informatique, sous statut APE, pour le service Informatique, dans les liens d'un contrat de travail d'employé sous statut APE, à durée déterminée, à partir du 17 juillet 2024 jusqu'au 30 septembre 2024 inclus ;

Vu la délibération du Collège communal du 11 juillet 2024 décidant d'engager TEXTE MASQUÉ | RGPD en qualité d'auxiliaire professionnelle, en vue d'effectuer des tâches d'entretien à l'Hôtel de Ville et dans divers bâtiments communaux, dans les liens d'un contrat de travail ouvrier, sous statut APE, à durée déterminée à partir du 17 juillet 2024 jusqu'au 16 janvier 2025 ;

Vu la délibération du Collège communal du 11 juillet 2024 décidant d'engager TEXTE MASQUÉ | RGPD en qualité d'ouvrier qualifié fontainié, sous statut APE, pour le service Distribution d'eau, dans les liens d'un contrat de travail à durée indéterminée à partir du 26 juillet 2024 ;

Vu la délibération du Collège communal du 18 juillet 2024 décidant d'engager TEXTE MASQUÉ | RGPD en qualité d'agent administratif, sous statut APE, pour le service Urbanisme, dans les liens d'un contrat de travail à durée indéterminée à partir du 17 septembre 2024 ;

Vu la délibération du Collège communal du 08 août 2024 décidant d'engager TEXTE MASQUÉ | RGPD en qualité d'auxiliaire professionnelle pour assurer la vaisselle à l'école communale de Ruette, dans les liens d'un contrat de travail d'ouvrier, sous statut APE à durée déterminée commençant le 26 août 2024 jusqu'au 04 juillet 2025 ;

Vu la délibération du Collège communal du 08 août 2024 décidant d'engager TEXTE MASQUÉ | RGPD en qualité de surveillante de temps de midi à l'école communale de Ruette, dans les liens d'un contrat de travail d'employée à durée déterminée commençant le 26 août 2024 jusqu'au 04 juillet 2025 ;

Vu la délibération du Collège communal du 08 août 2024 décidant d'engager TEXTE MASQUÉ | RGPD en qualité d'auxiliaire professionnelle à l'école communale de Bleid, dans les liens d'un contrat de travail d'ouvrier, sous statut APE à durée déterminée commençant le 19 août 2024 jusqu'au 18 juillet 2025 ;

Vu la délibération du Collège communal du 08 août 2024 décidant d'engager TEXTE MASQUÉ | RGPD en qualité d'auxiliaire professionnelle à l'école communale de Chenois, dans les liens d'un contrat de travail d'ouvrier, sous statut APE à durée déterminée commençant le 19 août 2024 jusqu'au 18 juillet 2025 ;

Vu la délibération du Collège communal du 08 août 2024 décidant d'engager TEXTE MASQUÉ | RGPD en qualité de surveillante de midi à l'école communale de Ruette, dans les liens d'un contrat de travail d'employée à durée déterminée commençant le 26 août 2024 jusqu'au 04 juillet 2025 ;

Vu la délibération du Collège communal du 08 août 2024 décidant d'engager TEXTE MASQUÉ | RGPD en qualité d'auxiliaire professionnelle pour assurer la vaisselle à l'école communale de Ruette, sous statut APE, dans les liens d'un contrat de travail d'ouvrier à durée déterminée commençant le 26 août 2024 jusqu'au 04 juillet 2025 ;

Vu la délibération du Collège communal du 08 août 2024 décidant d'engager TEXTE MASQUÉ | RGPD en qualité de surveillante de temps de midi à l'école de Ruette, dans les liens d'un contrat de travail d'employée à durée déterminée commençant le 26 août 2024 jusqu'au 04 juillet 2025 ;

Vu la délibération du Collège communal du 08 août 2024 décidant d'engager TEXTE MASQUÉ | RGPD en qualité d'auxiliaire professionnelle à l'école communale et à la salle de gymnastique de Ruette, dans les liens d'un contrat de travail d'ouvrier à durée déterminée commençant le 19 août 2024 jusqu'au 18 juillet 2025 ;

Vu la délibération du Collège communal du 08 août 2024 décidant d'engager TEXTE MASQUÉ | RGPD en qualité d'auxiliaire professionnelle, sous statut APE, dans les liens d'un contrat de travail à durée déterminée commençant le 26 août 2024 jusqu'au 04 juillet 2025 (6h/sem surveillance de midi à l'école de Chenois, 10h/sem vaisselle à l'école de Chenois, 3h/sem nettoyage des services techniques, 2h/sem nettoyage espace commun entre la bibliothèque et l'espace cohésion) ;

Vu la délibération du Collège communal du 08 août 2024 décidant d'engager TEXTE MASQUÉ | RGPD en qualité d'auxiliaire professionnelle, sous statut APE, à l'école communale de Ruette, dans les liens d'un contrat de travail d'ouvrier à durée déterminée commençant le 19 août 2024 jusqu'au 18 juillet 2025 ;

Vu la délibération du Collège communal du 08 août 2024 décidant d'engager TEXTE MASQUÉ | RGPD en qualité de surveillante de midi à l'école communale de Bleid, dans les liens d'un contrat de travail d'employée à durée déterminée commençant le 26 août 2024 jusqu'au 04 juillet 2025 ;

Vu la délibération du Collège communal du 08 août 2024 décidant d'engager TEXTE MASQUÉ | RGPD en qualité de surveillante de midi à l'école communale de Chenois, dans les liens d'un contrat de travail d'employée à durée déterminée commençant le 26 août 2024 jusqu'au 04 juillet 2025 ;

Vu la délibération du Collège communal du 08 août 2024 décidant d'engager TEXTE MASQUÉ | RGPD en qualité d'auxiliaire professionnelle pour l'entretien de l'espace cohésion et du module externe de l'école communale de Ruette, dans les liens d'un contrat de travail à durée déterminée commençant le 19 août 2024 jusqu'au 18 juillet 2025 ;

Vu la délibération du Collège communal du 08 août 2024 décidant d'engager TEXTE MASQUÉ | RGPD sous contrats d'étudiantes, pour les Noces d'Or de Virton le 10 août 2024 et la fête de la jeunesse à Saint-Mard le 20 août 2024 ;

Vu la délibération du Collège communal du 14 août 2024 décidant d'engager TEXTE MASQUÉ | RGPD en qualité d'auxiliaire professionnelle, sous statut APE, dans les liens d'un contrat de travail en remplacement de TEXTE MASQUÉ | RGPD, absente pour raison d'incapacité de travail, à partir du 19 août 2024 jusqu'au retour de la personne remplacée, et au plus tard jusqu'au 31 décembre 2024 ;

Vu la délibération du Collège communal du 14 août 2024 décidant d'engager TEXTE MASQUÉ | RGPD en qualité d'auxiliaire professionnelle, sous statut APE, dans les liens d'un contrat de travail en remplacement de TEXTE MASQUÉ | RGPD, absente pour raison d'incapacité de travail, à partir du 1er septembre 2024 jusqu'au retour de la personne remplacée, et au plus tard jusqu'au 31 décembre 2024 ;

Vu la délibération du Collège communal du 14 août 2024 décidant d'engager TEXTE MASQUÉ | RGPD en qualité d'auxiliaire professionnelle à l'école communale de Bleid, sous statut APE, dans les liens d'un contrat de travail d'ouvrier à durée déterminée à partir du 19 août 2024 jusqu'au 18 juillet 2025 (entretien des locaux 12h/sem, entretien du module 3h/sem, vaisselle 4h/sem) ;

Vu la délibération du Collège communal du 21 août 2024 décidant d'engager TEXTE MASQUÉ | RGPD en qualité d'ouvrier polyvalent chauffeur, sous statut APE, dans les liens d'un contrat de travail d'ouvrier à durée déterminée de six mois ;

Vu la délibération du Collège communal du 21 août 2024 décidant d'engager TEXTE MASQUÉ | RGPD en qualité d'ouvrier qualifié pour le service Parcs et Jardins, sous statut APE, dans les liens d'un contrat de travail d'ouvrier à durée déterminée de neuf mois à partir du 1er septembre 2024 ;

Vu la délibération du Collège communal du 29 août 2024 décidant d'engager TEXTE MASQUÉ | RGPD en qualité d'ouvrier pour l'abattoir communal, sous statut APE, dans les liens d'un contrat de travail d'ouvrier à durée déterminée à partir du 1er septembre 2024 jusqu'au 28 février 2025 ;

Vu la délibération du Collège communal du 12 septembre 2024 décidant d'engager TEXTE MASQUÉ | RGPD en qualité d'ouvrier pour le service Voirie, sous statut APE, dans les liens d'un contrat de travail d'ouvrier à durée déterminée à partir du 16 septembre 2024 jusqu'au 31 décembre 2024 ;

Vu la délibération du Collège communal du 19 septembre 2024 décidant d'engager TEXTE MASQUÉ | RGPD en qualité de gardien de la paix - constatateur, sous statut APE, dans les liens d'un contrat de travail à durée indéterminée à partir du 24 septembre 2024 ;

Vu la délibération du Collège communal du 25 septembre 2024 décidant d'engager TEXTE MASQUÉ | RGPD en qualité d'ouvrier qualifié pour l'abattoir communal, sous statut APE, dans les liens d'un contrat de travail d'ouvrier à durée déterminée de six mois à partir du 03 octobre 2024, soit jusqu'au 02 avril 2025 ;

Vu la délibération du Collège communal du 25 septembre 2024 décidant d'engager TEXTE MASQUÉ | RGPD en qualité d'ouvrier polyvalent-chauffeur pour le service Voirie, sous statut APE, dans les liens d'un contrat de travail en remplacement de TEXTE MASQUÉ | RGPD, absent pour raison d'incapacité de travail, à partir du 1er octobre 2024 jusqu'au retour de la personne remplacée et au plus tard le 19 mars 2025 ;

Vu la délibération du Collège communal du 25 septembre 2024 décidant d'engager TEXTE MASQUÉ | RGPD en qualité de technicien en informatique pour le service informatique, sous statut APE, dans les liens d'un contrat de travail d'employé à durée déterminée, du 1er au 30 novembre 2024 ;

Vu la délibération du Collège communal du 03 octobre 2024 décidant d'engager TEXTE MASQUÉ | RGPD en qualité d'auxiliaire professionnelle pour la surveillance de cantine et pour la vaisselle à l'école communale de Chenois, dans les liens d'un contrat de travail d'ouvrier en remplacement de TEXTE MASQUÉ | RGPD, absente pour raison d'incapacité de travail, à partir du 08 octobre 2024 jusqu'au retour de la personne remplacée, et au plus tard le 31 décembre 2024 ;

Vu la délibération du Collège communal du 10 octobre 2024 décidant d'engager TEXTE MASQUÉ | RGPD en qualité d'employée d'administration dans les liens d'un contrat de travail d'employée en remplacement de TEXTE MASQUÉ | RGPD, absente pour raison d'incapacité de travail, à partir du 04 novembre 2024 jusqu'au retour de la personne remplacée, et au plus tard le 03 mai 2025 ;

Vu la délibération du Collège communal du 24 octobre 2024 décidant d'engager TEXTE MASQUÉ | RGPD en qualité d'auxiliaire professionnelle, sous statut APE, dans les liens d'un contrat de travail d'1h30 par semaine, à durée déterminée à partir du 18 novembre 2024 jusqu'au 04 juillet 2025 inclus ;

Vu la délibération du Collège communal du 24 octobre 2024 décidant d'engager TEXTE MASQUÉ | RGPD en qualité d'auxiliaire professionnelle pour l'entretien du module externe de l'école de Ruette, dans les liens d'un contrat de travail de 4h30 par semaine, à durée déterminée à partir du 04 novembre 2024 jusqu'au 04 juillet 2025 inclus ;

Vu la délibération du Collège communal du 24 octobre 2024 décidant d'engager TEXTE MASQUÉ | RGPD en qualité d'auxiliaire professionnelle, dans les liens d'un contrat de travail ouvrier d'1h30 par semaine, à durée déterminée à partir du 04 novembre 2024 jusqu'au 04 juillet 2025 inclus ;

Vu la délibération du Collège communal du 24 octobre 2024 décidant d'engager TEXTE MASQUÉ | RGPD en qualité d'employée d'administration pour le service Enseignement, sous statut APE, dans les liens d'un contrat de travail d'employée de 9h30 par semaine en remplacement de TEXTE MASQUÉ | RGPD, absente pour raison d'incapacité de travail, à partir du 04 novembre 2024 jusqu'au retour de la personne remplacée, et au plus tard le 30 avril 2025 ;

Vu la délibération du Collège communal du 31 octobre 2024 décidant d'engager TEXTE MASQUÉ | RGPD en qualité d'auxiliaire professionnelle pour l'entretien de l'école communale de Chenois, dans les liens d'un contrat de travail de 19h00 par semaine, à durée déterminée à partir du 06 novembre 2024 jusqu'au 21 février 2025 inclus ;

Vu la délibération du Collège communal du 31 octobre 2024 décidant d'engager TEXTE MASQUÉ | RGPD en qualité d'employée d'administration pour le service Comptabilité, sous statut APE, dans les liens d'un contrat de travail à durée indéterminée, à partir du 03 janvier 2025 (date fixée au Collège du 21/11/2024) ;

Vu la délibération du Collège communal du 31 octobre 2024 décidant d'engager TEXTE MASQUÉ | RGPD en qualité de bachelier en informatique pour le service Informatique, sous statut APE, dans les liens d'un contrat de travail employé à durée déterminée à partir du 05 novembre 2024 jusqu'au 04 février 2025 inclus ;

Vu la délibération du Collège communal du 31 octobre 2024 décidant d'engager TEXTE MASQUÉ | RGPD en qualité de bibliothécaire graduée pour la bibliothèque communale, sous statut APE, dans les liens d'un contrat de travail employée en remplacement de TEXTE MASQUÉ | RGPD, absente pour raison d'incapacité partielle de travail à partir du 04 novembre 2024 jusqu'au retour à temps plein de la personne remplacée et au plus tard le 30 juin 2025 ;

Vu la délibération du Collège communal du 07 novembre 2024 décidant d'engager TEXTE MASQUÉ | RGPD en qualité d'accueillante extrascolaire pour l'accueil de Bleid, dans les liens d'un contrat de travail d'employée en remplacement de TEXTE MASQUÉ | RGPD, absente pour raison d'incapacité de travail, à partir du 12 novembre 2024 jusqu'au retour de la personne remplacée, et au plus tard le 22 décembre 2024 ;

Vu la délibération du Collège communal du 07 novembre 2024 décidant d'engager TEXTE MASQUÉ | RGPD en qualité d'ouvrier pour le service Voirie, sous statut APE, dans les liens d'un contrat de travail d'ouvrier, en remplacement de TEXTE MASQUÉ | RGPD, absent pour raison d'incapacité de travail, à partir du 11 novembre 2024 jusqu'au retour de la personne remplacée, et au plus tard le 09 février 2025 ;

Vu la délibération du Collège communal du 28 novembre 2024 décidant d'engager TEXTE MASQUÉ | RGPD en qualité d'auxiliaire professionnelle pour la surveillance de cantine et pour la vaisselle à l'école communale de Bleid, dans les liens d'un contrat de travail d'ouvrier en remplacement de TEXTE MASQUÉ | RGPD, absente pour raison d'incapacité de travail, à partir du 29 novembre 2024 jusqu'au retour de la personne remplacée, et au plus tard le 20 décembre 2024 ;

Vu la délibération du Collège communal du 12 décembre 2024 décidant de marquer son accord à la demande de stage en alternance 5CEFA) en tant qu'ouvrier en entretien du bâtiment et de son environnement (O.E.B.E.) soumise par TEXTE MASQUÉ | RGPD pour une durée de 18 mois ;

Vu la délibération du Collège communal du 09 janvier 2025 décidant d'engager TEXTE MASQUÉ | RGPD en qualité d'auxiliaire professionnelle pour le service entretien, sous statut APE, dans les liens d'un contrat de travail à durée déterminée à partir du 17 janvier jusqu'au 16 février 2025 ;

Vu la délibération du Collège communal du 16 janvier 2025 décidant d'engager TEXTE MASQUÉ | RGPD en qualité d'auxiliaire professionnelle pour la surveillance de cantine et la vaisselle à l'école communale de Bleid, dans les liens d'un contrat de travail d'ouvrier en remplacement de TEXTE MASQUÉ | RGPD, absente pour raison d'incapacité de travail, à partir du 20 janvier 2025 jusqu'au retour de la personne remplacée, et au plus tard le 14 février 2025 ;

Vu la délibération du Collège communal du 31 janvier 2025 décidant d'engager TEXTE MASQUÉ | RGPD en qualité de bachelier en informatique, sous statut APE, dans les liens d'un contrat de travail employé à durée déterminée, à partir du 05 février 2025 jusqu'au 04 août 2025 inclus ;

Vu la délibération du Collège communal du 13 février 2025 décidant d'engager TEXTE MASQUÉ | RGPD en qualité de Chef de bureau pour le département des affaires internes, dans les liens d'un contrat à durée indéterminée (date d'entrée le 14 avril 2025, fixée par le Collège communal du 28 février 2025) ;

Vu la délibération du Collège communal du 13 février 2025 décidant d'engager TEXTE MASQUÉ | RGPD en qualité d'auxiliaire professionnelle dans les liens d'un contrat de travail à durée indéterminée ;

Vu la délibération du Collège communal du 13 février 2025 décidant d'engager TEXTE MASQUÉ | RGPD en qualité de bibliothécaire brevetée, à raison de 7h36 par semaine, dans les liens d'un contrat d'employée en remplacement de TEXTE MASQUÉ | RGPD, absente pour raison d'incapacité de travail, à partir du 18 février 2025 jusqu'au retour de la personne remplacée, et au plus tard le 31 mars 2025 ;

Vu la délibération du Collège communal du 13 février 2025 décidant d'engager TEXTE MASQUÉ | RGPD en qualité de responsable de projet d'accueil, dans les liens d'un contrat d'employée, en remplacement de TEXTE MASQUÉ | RGPD, absente pour raison d'incapacité de travail, à partir du 17 février 2025 jusqu'au retour de la personne remplacée, et au plus tard le 04 juillet 2025 ;

Vu la délibération du Collège communal du 13 février 2025 décidant d'engager TEXTE MASQUÉ | RGPD en qualité d'ouvrier, sous statut APE, pour l'abattoir communal, dans les liens d'un contrat de travail d'ouvrier, pour une durée déterminée à partir du 1er mars jusqu'au 31 août 2025 ;

Vu la délibération du Collège communal du 28 février 2025 décidant d'engager TEXTE MASQUÉ | RGPD en qualité d'auxiliaire professionnelle pour l’entretien de l'école communale de Chenois, dans les liens d'un contrat de travail à durée déterminée, du 03 mars 2025 au 04 juillet 2025 ;

Vu la délibération du Collège communal du 28 février 2025 décidant d'engager TEXTE MASQUÉ | RGPD en qualité d'employée d'administration, afin d'assurer des tâches de graphisme, dans les liens d'un contrat de travail d'employée en remplacement de TEXTE MASQUÉ | RGPD absent pour raison de congé parental, à partir du 1er mars 2025 jusqu'au retour de la personne remplacée et au plus tard le 31 janvier 2026 ;

Vu la délibération du Collège communal du 06 mars 2025 décidant d'engager TEXTE MASQUÉ | RGPDen qualité d'auxiliaire professionnelle, sous statut APE, pour assurer l'entretien des locaux du Forem et des communs, dans les liens d'un contrat de travail (5h/sem) en remplacement de TEXTE MASQUÉ | RGPD, absente pour raison d'incapacité de travail, à partir du 10 février 2025 jusqu'au retour de la personne remplacée et au plus tard le 04 juillet 2025 ;

Vu la délibération du Collège communal du 06 mars 2025 décidant d'engager TEXTE MASQUÉ | RGPD en qualité d'auxiliaire professionnelle pour assurer l'entretien de l'Hôtel de Ville, dans les liens d'un contrat de travail (13h/sem) en remplacement de TEXTE MASQUÉ | RGPD, absente pour raison d'incapacité de travail, à partir du 10 mars 2025 jusqu'au retour de la personne remplacée et au plus tard le 30 juin 2025 ;

Vu la délibération du Collège communal du 06 mars 2025 décidant d'engager TEXTE MASQUÉ | RGPD en qualité d'auxiliaire professionnelle pour assurer la surveillance de cantine à l'école communale de Bleid, dans les liens d'un contrat de travail (6h/sem) en remplacement de TEXTE MASQUÉ | RGPD, absente pour raison d'incapacité de travail, à partir du 10 mars 2025 jusqu'au retour de la personne remplacée et au plus tard le 04 juillet 2025 ;

Vu la délibération du Collège communal du 06 mars 2025 décidant d'engager TEXTE MASQUÉ | RGPD en qualité d'auxiliaire professionnelle, dans les liens d'un contrat de travail (13h/sem) en remplacement de TEXTE MASQUÉ | RGPD, absente pour raison d'incapacité de travail, à partir du 10 février 2025 jusqu'au retour de la personne remplacée et au plus tard le 04 juillet 2025 ;

PREND CONNAISSANCE des différentes désignations de personnel contractuel.