Octroi d’une subvention au Tennis Club Waltzing pour le voyage à Alba

Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, les articles L1122-37, § 1^er, alinéa 1^er, 1°, et L3331-1 à L3331-8 ;

Considérant la circulaire ministérielle du 30 mai 2013 relative à l’octroi des subventions par les pouvoirs locaux ;

Vu la demande du Tennis Club Waltzing demandant un subside pour le voyage dans le cadre du 3^ème tournoi organisé à Alba du 28 au 31 août 2025 ;

Considérant que le Collège communal en séance du 16 juin 2025, a décidé d’accorder une subvention de maximum 1.000€,sous réserve de l’accord du Conseil communal ;

Attendu que conformément à l’article 53 du RGCC, le montant subsidié est disponible à l’article 762/33203-02« subsides aux organismes culturels » du budget ordinaire 2025;

Considérant que les subventions sont octroyées à des fins d’intérêts publics à des organismes qui ont pour objet social de développer sur le territoire de la commune d’Arlon des initiatives dans les domaines du sport, de la culture, de l’enseignement et de la vie associative ;

Vu que dans le cadre du jumelage entre Arlon et Alba, le Tennis Club Waltzing sera organisé du 28 au 31 août 2024 le 3^ème tournoi de tennis entre les clubs d’Arlon et D’Alba qui se déroulera à Alba;.

Attendu qu’il est de l’intérêt général et du rôle de la commune de soutenir toutes initiatives tendant à développer les domaines repris ci-dessus;

• Décide d’octroyer une subvention de 1.000€ pour le voyage du Tennis Club Waltzing à Alba du 28 au 31 août 2025;

• Décide que la subvention est engagée sur l’article 762/33203-02« subsides aux organismes culturels », du service ordinaire du budget de l’exercice 2025 ;

• Décide d’autoriser la liquidation de la subvention dès réception des pièces justificatives.