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Octroi d’une subvention au groupe carnavalesque "Les Sangliers" pour 2025 https://www.deliberations.be/arlon/decisions/16-octobre-2025-19-00/octroi-dune-subvention-au-groupe-carnavalesque-les-sangliers-pour-2025 https://www.deliberations.be/@@site-logo/logo.svg
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Séance publique du Conseil
16 octobre 2025 (19:00)
Point N° 28
State
Projet de décision
Matière
Finances

Ce projet de délibération est un document préparatoire ayant vocation de permettre aux membres du Conseil communal d'examiner la décision soumise à son approbation.

Ce document est par nature évolutif et susceptible d'être modifié. Ce texte n'a pas encore été adopté par l'autorité communale.

Octroi d’une subvention au groupe carnavalesque "Les Sangliers" pour 2025

Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, les articles L1122-37, § 1er, alinéa 1er, 1°, et L3331-1 à L3331-8 ;

 

Considérant la circulaire ministérielle du 30 mai 2013 relative à l’octroi des subventions par les pouvoirs locaux ;

 

Vu que le règlement sur l’octroi d’une subvention aux associations carnavalesques d’Arlon – exercices 2020 à 2025, octroyant une subvention de 50€ par participation à un carnaval en Belgique et à 100€ par participation à un carnaval dans un autre pays que la Belgique a été approuvé par le Conseil communal en sa séance du 24 octobre 2019 ;

 

Considérant l’article 763/33203-02, du service ordinaire du budget de l’exercice 2025 ;

 

Vu que l’association Sanglier d’Arlon nous a transmis les contrats relatifs à leurs déplacements à savoir 3 carnavals en Belgique : Arlon, Tilff et Bellefontaine soit 3x50€=150€ ainsi que 5 carnavals à l’étranger : Esch, Amnéville, Woippy, Sarguemines et Kurentovanje soit 5x100€=500€

 

 

Attendu que la subvention annuelle est plafonnée à 500€ ;

 

Considérant que la subvention est octroyée à des fins d’intérêts publics aux groupements carnavalesques qui perpétuent le patrimoine folklorique de la Ville d’Arlon et contribuent à faire connaitre notre ville en Belgique et à l’étranger ;

 

Attendu qu’il est de l’intérêt général et du rôle de la commune de soutenir toutes initiatives tendant à développer les domaines culturels, folkloriques et touristiques ;

  • Décide d’autoriser la liquidation de la subvention d’un montant de 500€ à l’association Sanglier d’Arlon pour leur participation à divers carnavals en Belgique et à l’étranger ;

 

  • Décide que les subventions sont engagées sur l’article 763/33203-02, du service ordinaire du budget de l’exercice 2025 ;

 

  • Décide que la liquidation des subventions est autorisée.

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