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ANU - Division des sports : Rectificatif d'un octroi de subvention de fonctionnement pour la promotion du sport pour l'année 2025 à l'ASBL Spirou Basket - Approbation https://www.deliberations.be/charleroi/decisions/23-mars-2026-18-30/anu-division-des-sports-rectificatif-dun-octroi-de-subvention-de-fonctionnement-pour-la-promotion-du-sport-pour-lannee-2025-a-lasbl-spirou-basket-approbation https://www.deliberations.be/@@site-logo/logo.svg
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Séance publique du Conseil
23 mars 2026 (18:30)
Point N° 70
State
Décision
Matière
Sport
Mandataire
3ème Echevin (K. Chaïbaï)

ANU - Division des sports : Rectificatif d'un octroi de subvention de fonctionnement pour la promotion du sport pour l'année 2025 à l'ASBL Spirou Basket - Approbation

Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation et plus particulièrement ses articles L1122-30, L3331- 1 à L3331-8 ;

Vu la Circulaire du 30/05/2013 du Ministre des Pouvoirs locaux sur l'octroi des subventions par les pouvoirs locaux ;

Vu la délibération du Conseil communal du 15/12/2025 - objet 2025/11/73 ;

Vu la demande de subvention introduite par l'ASBL Spirou Basket ;

Considérant que la Ville souhaite soutenir les missions et activités de l'ASBL Spirou Basket en lui octroyant une subvention en espèces d'un montant de 7 000 € destinée à financer celles-ci ;

Considérant que suite à une erreur matérielle le montant de 20 000 € a été octroyé en lieu et place du montant de 7 000 € sur la délibération d'octroi du Conseil Communal du 15/12/2025 - objet 2025/11/73 ;

Considérant que le crédit nécessaire à l'octroi de ce subside est disponible sur l'article 0764/332.02/001/00 ;

Sur proposition du Collège communal ;

Article unique : De rectifier la délibération du 15/12/2025 - objet 2025/11/73 comme suit :

Article 1 : octroyer à l'ASBL Spirou Basket (BCE : 463.606.649) la subvention de 7 000 euros pour remplir ses missions statutaires en lieu et place de 20 000 €.

Résultats des votes

Par 34 voix pour et 6 abstentions ;


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