TEC/BE/MOB/2024/35 - Conseil Consultatif Vélo : présentation du rapport annuel 2023.
Exposé
La création du Conseil Consultatif Vélo (CCV) a été approuvée par le Conseil communal du 30 août 2021. Ceci implique donc la présentation d'un rapport d'activités annuel, joint en annexe.
Projet de décision
Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation et plus particulièrement les articles L1122-30 et L1122-35;
Vu la délibération du Conseil communal du 30 août 2021, objet 2021/7/56, approuvant la création d'un Conseil Consultatif Vélo;
Vu le rapport d'activités 2023 ci-annexé;
Considérant que le rapport d'activités du Conseil Consultatif Vélo permettra au Conseil Communal Citoyen de présenter au Conseil Communal l'ensemble des travaux qui se sont déroulés au sein des Conseils Consultatifs et de Participation ;
Sur proposition du Collège communal ;
Article unique : de prendre acte du rapport annuel d'activités 2023 du Conseil Consultatif Vélo joint à la présente décision.