Agenda 21 - Désignation d'un nouveau membre

Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, l'article L1122-35 ;

Vu le règlement d’ordre intérieur de l’AGENDA 21, l’article 3 , arrêté par le Conseil communal en séance du 28 février 2013 ;

Vu l’arrêté du conseil communal du 25 avril 2019, relatif à la désignation des représentants des trois pôles de l’AGENDA 21 ;

Considérant le formulaire de candidature du 29 novembre 2025 de TEXTE MASQUÉ | RGPD ;

ARRETE :

Article 1. - Mr TEXTE MASQUÉ | RGPD est désigné en qualité de membre effectif de l'AGENDA 21 - pôle environnement.

Article 2. - La délibération est notifiée à l'intéressé et à la présidente de l'AGENDA 21.