Grez-Doiceau
  • Décisions
  • Publications
  • Agenda
  • Informations
  • Conseil Communal
  • À propos
Approbation du procès-verbal de la séance précédente https://www.deliberations.be/grez-doiceau/decisions/07-octobre-2025-20-00/approbation-du-proces-verbal-de-la-seance-precedente https://www.deliberations.be/@@site-logo/logo.svg
1 sur 40
Suivant
7
Séance publique du Conseil
07 octobre 2025 (20:00)
Point N° 1
State
Décision
Matière
Administration générale

Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation en ses articles L1122-16 et L1132-1 ;

Vu le projet de procès-verbal de sa séance du 26 août 2025 ;

Entendu l'exposé de Monsieur le Président ;

Après en avoir délibéré ; À l'unanimité ; DÉCIDE d'approuver le procès-verbal de sa séance du 26 août 2025 tel qu'il est proposé.


Accueil Plan du site Accessibilité Jobs Contact
Se connecter

Site réalisé avec le CMS Plone en collaboration avec IMIO sous licence libre - © 2026

Version 2.4.1 build 23954481851.43.2