Houyet
  • Décisions
  • Publications
BEP Environnement – Assemblées Générales Extraordinaire et Ordinaire du 18 juin 2024 – approbation des points à l’ordre du jour. https://www.deliberations.be/houyet/decisions/22-mai-2024-20-00/bep-environnement-2013-assemblees-generales-extraordinaire-et-ordinaire-du-18-juin-2024-2013-approbation-des-points-a-l2019ordre-du-jour https://www.deliberations.be/@@site-logo/logo.svg
9 sur 16
Précédent
Suivant
22
Séance publique du Conseil
22 mai 2024 (20:00)
Point N° 9
State
Décision
Matière
Administration générale

BEP Environnement – Assemblées Générales Extraordinaire et Ordinaire du 18 juin 2024 – approbation des points à l’ordre du jour.

Considérant que la Commune est affiliée Société Intercommunale BEP Environnement ;

 

Considérant que la Commune a été convoquée à participer à l’Assemblée Générale Ordinaire du 20 juin 2023 par courriel du 05 mai 2023, avec communication de l’ordre du jour et de toutes les pièces y relatives ;

 

Considérant l’ordre du jour de cette Assemblée ;

 

1. Approbation du procès-verbal de l’Assemblée Générale du 20 décembre 2022 ;

2. Approbation du Rapport d'activités 2022 ;

3. Approbation des comptes 2022 ;

4. Rapport du Réviseur ;

5.  Approbation du Rapport de rémunérations établi en application de l'article L6421-1 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation ;

6.  Approbation du Rapport de gestion 2022 ;

7.  Approbation du Rapport spécifique de prises de participations ;

8.  Désignation de Madame Lina Porrovecchio en qualité d'Administratrice représentant le Groupe "Province" au sein du Conseil d'Administration ;

9.  Décharge aux administrateurs ;

10. Décharge au Réviseur.

 

Considérant les dispositions du décret relatif aux Intercommunales wallonnes et les statuts de ladite Intercommunale ;

 

Considérant que la Commune est représentée par 5 délégués à l’Assemblée Générale, et ce, jusqu’à la fin de la législature à savoir par :

  • Monsieur Etienne MAROT
  • Madame Sandrine LISSOIR
  • Monsieur Quentin HYAT
  • Madame Pascale DECLAYE
  • Monsieur Nicolas ROUARD

DECIDE DE :

 

1. Assemblée Générale Extraordinaire

 

  • approuver les modifications statutaires , à l'unanimité ;

 

 

2. Assemblée Générale Ordinaire

 

  • approuver le procès-verbal de l’Assemblée Générale du 12 décembre 2023,à l'unanimité ;
  • approuver le Rapport d’activités 2023,à l'unanimité ;
  • approuver les comptes 2023, à l'unanimité ;
  • prendre connaissance et approuver le Rapport du Réviseur, à l'unanimité ;
  • approuver le Rapport de Rémunération, à l'unanimité ;
  • approuver le Rapport de Gestion 2023, à l'unanimité;
  • approuver le Rapport Spécifique de prises de participations, à l'unanimité;
  • donner décharge aux Administrateurs, à l'unanimité;
  • donner décharge au Commissaire Réviseur,à l'unanimité ;

 

 

3.       adresser une expédition de la présente résolution aux représentants communaux aux assemblées générales à charge pour eux de la rapporter telle quelle ;


Accueil Plan du site Accessibilité Jobs Contact
Se connecter

Site réalisé avec le CMS Plone en collaboration avec IMIO sous licence libre - © 2026

Version 2.4.1 build 23954481851.43.2