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Articles 83 et 85 § 2 du R.O.I. - Question orale de Mme Alice BERNARD portant sur l'indisponibilité des douches à la piscine olympique. https://www.deliberations.be/seraing/decisions/13-avril-2026-20-00/articles-83-et-85-ss-2-du-r-o-i-question-orale-de-mme-alice-bernard-portant-sur-lindisponibilite-des-douches-a-la-piscine-olympique https://www.deliberations.be/@@site-logo/logo.svg
36.3 sur 36.3
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Séance publique du Conseil
13 avril 2026 (20:00)
Point N° 36.3
State
Décision
Matière
Administration générale

Articles 83 et 85 § 2 du R.O.I. - Question orale de Mme Alice BERNARD portant sur l'indisponibilité des douches à la piscine olympique.

Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation et plus particulièrement l’article L1122-10 § 3 ;

Vu les articles 83 et 85 § 2 du R.O.I. instituant et régissant le droit pour les conseillers communaux de poser en séance des questions orales d'actualité, en application de l'article susvisé ;

Attendu que Mme Alice BERNARD a exprimé le souhait de questionner le collège sur l'indisponibilité des douches à la piscine olympique, 

PREND CONNAISSANCE

de la question orale posée par Mme Alice BERNARD relative à l'indisponibilité des douches à la piscine olympique.


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