Stoumont
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Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 1er septembre 2026 - Approbation https://www.deliberations.be/stoumont/decisions/05-octobre-2026-19-30/proces-verbal-de-la-seance-du-conseil-communal-du-1er-septembre-2026-approbation https://www.deliberations.be/@@site-logo/logo.svg
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Séance publique du Conseil
05 octobre 2026 (19:30)
Point N° 11
State
Décision
Matière
Administration générale

Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 1er septembre 2026 - Approbation

Le Conseil communal,

Après en avoir débattu et délibéré,

Procédant au vote par appel nominal,

À l'unanimité

DECIDE

De reporter l'approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 1er septembre 2026 à sa prochaine séance.


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