Culture / Demande d'un subside ponctuel "Ans-Les-Bains" 2025
Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation ;
Attendu qu'une somme de 25.000 € est inscrite à l'article 762/332-02 du budget communal de 2025, sous l'intitulé "Subsides aux associations culturelles";
Considérant qu'une partie de cette somme est réservée à l'octroi d'aides ponctuelles aux associations culturelles ;
Vu la demande introduite par :
- "Le Conseil de quartier Ans Coteaux" TEXTE MASQUÉ | RGPD de pouvoir bénéficier d'un subside ponctuel dans le cadre de l'organisation de Ans-les-Bains "Les Coteaux en fête", du 08 au15 août 2025
Considérant qu'il s'agit d'une manifestation majeure, sollicitant toutes les forces vives et participant au rayonnement du quartier des Coteaux;
Considérant qu’il en a été débattu au cours de la réunion ad hoc instituée en application de l’article L1122 - 34 du code de la démocratie locale et de la décentralisation et de l’article 57 du règlement d’ordre intérieur du Conseil communal;
Sur proposition du Collège communal;
(B. Ndjoli, J. Eliazar, C. Howe, A. Gallo),
APPROUVE
Les termes de la convention de collaboration à conclure avec le Comité de quartier d'Ans les Bains pour l'organisation "D'Ans les Bains" du 08 au 15 août 2025