ANU-Division Culture 10 Conseil - Musée des Beaux-Arts - Convention de mise en dépôt Fondation Roi Baudouin-Fond Demoortel

Exposé

La Fondation Roi Baudouin, représentée par son administrateur délégué, TEXTE MASQUÉ | RGPD, confie en dépôt, au Musée des Beaux-Arts de Charleroi, une série de 9 oeuvres issues du Fond Demoortel, d'une valeur globale assurance de 17250,00€

Un projet de convention a été établi en ce sens par la Fondation Roi Baudouin.

Projet de décision

Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation et plus particulièrement l'article L1122-30 ;

Considérant que la Fondation Roi Baudouin, représentée par son administrateur délégué, TEXTE MASQUÉ | RGPD, souhaite mettre en dépôt 9 oeuvres issues du Fond Demoortel au Musée des Beaux-Arts de Charleroi (liste ci-dessous);

Oeuvres	Dépôt	Valeur assurance
Taf Wallet, Vue portuaire, c 1930, huile sur toile	Fondation Roi Baudouin, Fond Michel Demoortel	550€
Taf Wallet, Parasol rouge et blanc sur la plage, huile sur toile	Fondation Roi Baudouin, Fond Michel Demoortel	900€
Taf Wallet, la cabine blanche, huile sur toile	Fondation Roi Baudouin, Fond Michel Demoortel	700€
Taf Wallet, marée basse, huile sur toile	Fondation Roi Baudouin, Fond Michel Demoortel	900€
Taf Wallet, la cabine blanche, 1986, huile sur toile	Fondation Roi Baudouin, Fond Michel Demoortel	700€
Moreau, Max, Marché de rue à Kairouan, 1930 Huile sur toile	Fondation Roi Baudouin, Fond Michel Demoortel	7000€
Paul leduc, Port de Martigues, huile sur toile	Fondation Roi Baudouin, Fond Michel Demoortel	3500€
Léon Devos, Deux sœurs, Huile sur toile	Fondation Roi Baudouin, Fond Michel Demoortel	1750€
Auguste Leroux, Elégante au bord de mer, Huile sur panneau	Fondation Roi Baudouin, Fond Michel Demoortel	1250€

Considérant que ces oeuvres ont une valeur globale assurance de 17250,00€;

Considérant qu'un projet de convention a été établi dans ce sens;

Considérant qu'il n'y a pas lieu de faire couvrir les oeuvres mises en dépôt par l'assurance de la Ville car, comme repris dans le projet de convention, la Fondation Roi Baudouin se charge de couvrir les oeuvres 'Tous risques';

Sur proposition du Collège communal ;

Article 1 : d'accepter le dépôt, au Musée des Beaux-Arts, de 9 oeuvres appartenant à la Fondation Roi Baudouin et issues du Fond Demoortel, (dont la liste est ci-dessous);

Oeuvres	Dépôt	Valeur assurance
Taf Wallet, Vue portuaire, c 1930, huile sur toile	Fondation Roi Baudouin, Fond Michel Demoortel	550€
Taf Wallet, Parasol rouge et blanc sur la plage, huile sur toile	Fondation Roi Baudouin, Fond Michel Demoortel	900€
Taf Wallet, la cabine blanche, huile sur toile	Fondation Roi Baudouin, Fond Michel Demoortel	700€
Taf Wallet, marée basse, huile sur toile	Fondation Roi Baudouin, Fond Michel Demoortel	900€
Taf Wallet, la cabine blanche, 1986, huile sur toile	Fondation Roi Baudouin, Fond Michel Demoortel	700€
Moreau, Max, Marché de rue à Kairouan, 1930 Huile sur toile	Fondation Roi Baudouin, Fond Michel Demoortel	7000€
Paul leduc, Port de Martigues, huile sur toile	Fondation Roi Baudouin, Fond Michel Demoortel	3500€
Léon Devos, Deux sœurs, Huile sur toile	Fondation Roi Baudouin, Fond Michel Demoortel	1750€
Auguste Leroux, Elégante au bord de mer, Huile sur panneau	Fondation Roi Baudouin, Fond Michel Demoortel	1250€

Article 2 : d'approuver la convention y afférente;