ANU-Culture 108 Conseil - Donation d'un ensemble de 6 verres de la collection "Embassy" et de 6 flûtes de la collection "Esterel", par Monsieur Henri VINCENT, au Musée du Verre
Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation et plus particulièrement l'article L1122-30 ;
Vu la Circulaire de Monsieur le Ministre de la Justice du 07 mai 1962 en ce qui concerne les dons manuels ;
Vu le décret du 11/07/2002 de la Communauté française relatif aux biens culturels mobiliers et au patrimoine immatériel de la Communauté française ;
Vu le Titre 5 du Code de droit économique, articles XI 164 et suivants ;
Vu l'acte de donation d'Henri VINCENT (voir tableau ci-dessous) :
| Un ensemble de 6 verres, en verre clair, soufflé au moule, décor sablé et rehaussé à l'or, de la collection "Embassy", dans leur boîte d'origine, Durobor |
Don de Monsieur Henri VINCENT |
N° inventaire à attribuer : 6153
Valeur estimée : 30€
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| Un ensemble de 6 flûtes, en verre clair, soufflé au moule, décor sérigraphé, de la collection "Esterel", dans leur boîte d'origine, Durobor |
Don de Monsieur Henri VINCENT |
N° inventaire à attribuer : 6154
Valeur estimée : 30€
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Considérant que Madame Catherine Thomas, Conservatrice du Musée du Verre, signale l'entrée au patrimoine de la Ville de la donation de Monsieur Henri VINCENT ;
Sur proposition du Collège communal ;
Article 1 : d'accepter la donation de Monsieur Henri VINCENT (voir ci-dessous) au Musée du Verre :
| Un ensemble de 6 verres, en verre clair, soufflé au moule, décor sablé et rehaussé à l'or, de la collection "Embassy", dans leur boîte d'origine, Durobor |
Don de Monsieur Henri VINCENT |
N° inventaire à attribuer : 6153
Valeur estimée : 30€
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| Un ensemble de 6 flûtes, en verre clair, soufflé au moule, décor sérigraphé, de la collection "Esterel", dans leur boîte d'origine, Durobor |
Don de Monsieur Henri VINCENT |
N° inventaire à attribuer : 6154
Valeur estimée : 30€
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Article 2 : de le faire couvrir "tous risques" pour une valeur de 60,00€.