ANU-Division Culture 109 Conseil - Convention de partenariat entre la Ville de Charleroi, par l'intermédiaire du Musée du Verre, le Bois du Cazier et Anne D Janssens entreprise dans le cadre du Marché de Noël du Bois du cazier.

Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation et plus particulièrement ses articles L1122-30; L1124-40 et L3331-1 à L3331-8 ;

Considérant que le Musée du Verre est situé sur le site du Bois du Cazier ;

Considérant que la Ville, via son Musée du Verre, participe, chaque année, au Marché de Noël organisé par le Bois du Cazier ;

Considérant que l'atelier du Musée du Verre est ouvert lors du Marché de Noël du Bois du Cazier ;

Considérant que le Marché de Noël du Bois du Cazier aura lieu, cette année, du 15 au 17 décembre 2023 ;

Considérant que, cette année, le Musée du Verre souhaite que Anne D. Janssens entreprise occupe l'atelier du Musée du Verre et y propose des démonstrations de filage de verre ;

Considérant que ces démonstrations se feront sans aucune rémunération ;

Considérant qu'Anne D. Janssens entreprise utilisera ses propres consommables pour les démonstrations, pendant la période du Marché de Noël ;

Considérant que la Ville met à disposition d'Anne D. Janssens entreprise l'atelier du Musée du Verre ainsi que les combustibles nécessaires au bon fonctionnement de celui-ci ;

Considérant qu'Anne D. Janssens entreprise s'engage à prendre les mesures de précaution nécessaires pour assurer la sécurité des personnes dans l'usage qu'elle fera du matériel mis à sa disposition ;

Considérant que la Ville accepte qu'Anne D. Janssens entreprise vende ses propres créations ;

Considérant que l'objet de cette convention est de définir, entre les parties, les modalités organisationnelles de ce partenariat ;

Sur proposition du Collège communal ;

Article unique : d'approuver la convention fixant les modalités organisationnelles du partenariat entre la Ville de Charleroi, via son Musée du Verre, le Bois du Cazier et Anne D. Janssens entreprise.