Séance publique du Conseil

15 décembre 2025 (20:00)

Point N° 9

State

Décision

Matière

Budget communal - Exercice 2025 - Attribution de subventions inférieures à 25.000,00 euros - Approbation

Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation et plus particulièrement les articles L3331-1 à L-3331-9, relatifs à l’octroi et au contrôle des subventions octroyées par les communes et les provinces ;

Vu le Décret du 31 janvier 2013 modifiant certaines dispositions du Code de la démocratie locale et de la décentralisation ;

Vu la Circulaire ministérielle du 30 mai 2013 relative à l’octroi de subventions par les pouvoirs locaux ;

Vu la délibération du Conseil communal du 28 avril 2014, déterminant les documents à transmettre par les bénéficiaires à l’Administration communale en vue de l’octroi d’une subvention communale ;

Vu que cette délibération prévoit que pour une valeur inférieure à 2.500,00 euros, deux documents sont à transmettre à l’Administration, à savoir la finalité de la subvention et le compte annuel de l'année antérieure (2024) faisant clairement apparaître les réserves bénéficiaires ;

Vu que la délibération prévoit que, s’il s’agit d’une subvention d’une valeur supérieure ou égale à 2.500,00 euros, deux documents supplémentaires sont requis, à savoir le rapport d’activités de l'année antérieure (2024) et le budget prévisionnel de l'année en cours (2025) ;

Vu la délibération du Conseil communal du 27 janvier 2025 approuvant le budget communal de l’exercice 2025 ;

Vu les subventions, tant en numéraire qu’en nature, octroyées en 2025 aux associations suivantes :

CROIX ROUGE DE BELGIQUE

Considérant l’action humanitaire de l’ASBL Croix-Rouge de Belgique (Présidente : Michèle de Bellaing) et son aide aux plus démunis ;

Considérant que la Commune a mis gratuitement à disposition de cette association la salle Perez pour des collectes de sang durant l'année 2025 ;

Considérant que la Commune a mis gratuitement à disposition de cette ASBL la salle de Longueville pour l'organisation de l'Assemblée générale ;

Considérant que la Commune a pris en charge les frais relatifs à l’occupation du pôle social ;

TELEVIE

Considérant l’action d’information et de récolte de fonds de l’association Télévie (Responsable : Joseph Jandrain) en faveur de la lutte contre la leucémie ;

Considérant que la Commune a mis gratuitement à disposition de cette association la salle Perez pour un souper en octobre 2025 ;

Considérant que la Commune a également prêté du matériel à l'occasion de deux soupers ;

Considérant que l'équipe technique communale a assuré la dépose et la reprise de ce matériel ;

TAXI SENIORS

Considérant l'action de l'ASBL Taxi Seniors (Directeur financier : Philippe Vancaillie), son intérêt pour la population et l'organisation gratuite du transport des personnes âgées habitant la Commune vers des services médicaux, sociaux ou administratifs ;

Considérant que la Commune a mis gratuitement à disposition de cette ASBL la salle de Longueville pour l'organisation d'un souper le 15 novembre 2025 ;

Considérant que la Commune a mis gratuitement à disposition de cette ASBL la salle de l'Amitié à l’occasion d’une réunion nouvel an le 16 janvier 2025 ;

AMNESTY INTERNATIONAL – GROUPE DE CHAUMONT-GISTOUX

Considérant les activités de sensibilisation menées par l’association Amnesty International de Chaumont-Gistoux (Responsable : Laurent Deutsch), leur contribution à la défense des droits humains, à la sensibilisation contre la violence conjugale et la promotion de la Charte-Agenda des droits humains au cœur de la cité à que la Commune a adoptée ;

Considérant que la Commune a mis gratuitement à disposition de cette association un emplacement lors de la brocante de la fête des Coquelicots en juin 2025, pour une valeur de 13 € ;

Considérant qu’il convient de porter à un montant de 150,00 € le soutien accordé pour l’exercice 2025 à cette association ;

Considérant que les crédits nécessaires sont prévus à l’article 844/332-02 du budget ordinaire ;

COMITE DI’ON Y VA

Considérant les activités créées par ce comité de quartier, visant à favoriser les rencontres, l'animation et l'entraide entre les habitants ;

Considérant que la Commune a mis gratuitement à disposition de cette association la salle de l'Amitié à l’occasion d’un diner raclette le 1er février 2025 ;

GROUPE TIERS MONDE

Considérant les activités de sensibilisation menées par l’association Groupe Tiers Monde (Secrétaire : Marie-Françoise Dauchot), leur implication et leur relais des problématiques Nord-Sud ;

Considérant qu’il convient de porter à un montant de 150,00 € le soutien accordé pour l’exercice 2025 à cette association ;

Considérant que les crédits nécessaires sont prévus à l’article 844/332-02 du budget ordinaire ;

CENTRE CULTUREL ROYAL DE CHAUMONT-GISTOUX

Considérant les nombreuses activités organisées par l’ASBL Centre Culturel Royal de Chaumont-Gistoux (Présidente : Danielle Moreau), leur intérêt pour la population et leur contribution pour offrir une animation culturelle aux habitants de la Commune et pour mettre en évidence des qualités artistiques et culturelles au sein de la Commune ;

Considérant qu’il convient de porter à un montant de 5.000,00 € le soutien accordé pour l’exercice 2025 à cette ASBL ;

Considérant que les crédits nécessaires sont prévus à l’article 762/332-02 du budget ordinaire ;

Considérant que la Commune a mis gratuitement à disposition de cette ASBL la salle de l’Amitié pour diverses activités ;

Considérant que la Commune a également prêté du matériel à l'occasion de ces diverses activités ;

GROUPE THEATRAL LE MASCARET

Considérant les activités de ce groupe visant la mise en scène de petites histoires locale de Chaumont-Gistoux, de faits anciens ou récents ;

Considérant que la Commune a mis gratuitement à disposition de cette ASBL la salle de l’Amitié pour diverses répétitions et représentations ;

Considérant que la Commune a également prêté du matériel à ces occasions ;

Considérant que l'équipe technique communale a assuré certains transports ;

CERCLE D’HISTOIRE

Considérant les activités et les publications éditées par l’ASBL Cercle Historique de Chaumont-Gistoux (Secrétaire : Mireille Lebeau), leur intérêt pour la population et leur contribution à l’étude historique de la Commune ;

Considérant que la Commune a mis gratuitement à disposition la salle Perez à l’occasion de la réception du nouvel an le 18 janvier ;

Considérant que la Commune a également prêté du matériel à l'occasion de plusieurs évènements ;

Considérant que l'équipe technique communale a assuré le transport de ce matériel à l'aide du charroi communal ;

Considérant que la Commune a mis gratuitement à disposition de cette association un emplacement lors de la brocante de la fête des Coquelicots en juin 2025, pour une valeur de 13 € ;

Considérant qu’il convient de porter à un montant de 950,00 € le soutien accordé pour l’exercice 2025 à cette association ;

Considérant que les crédits nécessaires sont prévus à l’article 762/332-02 du budget ordinaire ;

TERRITOIRES DE LA MÉMOIRE

Considérant l’utilité de l’éducation à la résistance et à la citoyenneté de l’ASBL Territoires de la Mémoire (Directeur : Benjamin Blaise) ;

Considérant qu’il convient de porter à un montant de 290,00 € le soutien accordé pour l’exercice 2025 à cette association ;

Considérant que les crédits nécessaires sont prévus à l’article 762/332-02 du budget ordinaire ;

SYNDICAT D'INITIATIVE

Considérant le groupement d'intérêt local qui a pour but la création d'animations et d'activités en vue de la promotion et de la défense du tourisme à Chaumont-Gistoux, la mise en valeur des sites, des promenades, du terroir de Chaumont-Gistoux, par le Syndicat d'initiative (Présidente : Danielle Moreau) ;

Considérant qu’il convient de porter à un montant de 4.000,00 € le soutien accordé pour l’exercice 2025 à cette association ;

Considérant que les crédits nécessaires sont prévus à l’article 762/332-02 du budget ordinaire ;

TV COM

Considérant l’utilité de soutenir les activités de cette télévision locale (Directeur : Max Zimmermann) dans sa couverture des informations ;

Considérant qu’il convient de porter à un montant de 5.946,50 € le soutien accordé pour l’exercice 2025 à cette association ;

Considérant que les crédits nécessaires sont prévus à l’article 765/332-02 du budget ordinaire ;

LE TRAIN

Considérant les valeurs humaines portées par cette ABSL, via la création d’une boutique solidaire ayant pour objectif de donner une seconde vie aux vêtements, objets, vaisselle, jeux, et autre ;

Considérant que cette ASBL vient en aide aux personnes en difficulté, en collaboration avec le CPAS, et soutient les groupes les plus défavorisés en Amérique latine par exemple ;

Considérant que la Commune a pris en charge les frais relatifs à l’occupation du pôle social par cette ASBL ;

ANIMATIONS VILLAGEOISES DE VIEUSART - JOGGING DU PISSELET

Considérant l'activité menée par l'ASBL Animations villageoises de Vieusart (Responsable : Roland Poulain), son intérêt pour la population et sa contribution à la cohésion sociale au sein du village de Vieusart ;

Considérant que la Commune a prêté du matériel à l'occasion du jogging du Pisselet organisé le 23/03/2025 et à l'occasion de la marche le 28/09/2025 ;

Considérant que l'équipe technique communale a assuré le montage et le démontage de ce matériel ;

COMITE DES FÊTES DE LONGUEVILLE

Considérant les activités organisées par l’ASBL Comité des Fêtes de Longueville (Trésorier : Alain Glibert), leur intérêt pour la population et leur contribution à la cohésion sociale du village de Longueville ;

Considérant que la Commune a mis gratuitement à disposition de cette ASBL la salle de Longueville pour une kermesse/brocante, une fête d'Halloween et un souper moules ;

Considérant que la Commune a prêté du matériel à l'occasion de ces évènements, et que le personnel du service technique a aidé à la logistique et a assuré le montage et le démontage du matériel ;

COMITE DES FÊTES DE DION-VALMONT

Considérant les activités organisées par l’ASBL Comité des Fêtes de Dion-Valmont (Secrétaire : Chrystel Pierre), leur intérêt pour la population et leur contribution à la cohésion sociale du village de Dion-Valmont ;

Considérant que la Commune a mis gratuitement à disposition de cette ASBL les salles de l’Amitié et Perez à l'occasion de la fête du village, des cochonnailles et du souper pétanque ;

Considérant que la Commune a prêté du matériel à l'occasion de ces évènements et que l'équipe technique communale a assuré le montage et le démontage de ce matériel ;

COMITE DES FETES DE CORROY LE GRAND

Considérant les activités de rassemblement villageoises organisées par l’ASBL Comité des Fêtes de Corroy-le-Grand (Président : Christian Leroy), leur intérêt pour la population et leur contribution à la cohésion sociale du village de Corroy-le-Grand ;

Considérant que la Commune a prêté du matériel pour l'organisation de la fête du village et de la fête des voisins, et que l'équipe technique communale a assuré le montage et le démontage de ce matériel ;

LES AMIS DE BONLEZ

Considérant les activités villageoises de rassemblement par l’association Les Amis de Bonlez (Président : Grégory Dupret), leur intérêt pour la population et leur contribution à la cohésion sociale du village de Bonlez ;

Considérant que la Commune a prêté du matériel à l’occasion de la fête du village, et que l'équipe technique communale a assuré le montage et le démontage de ce matériel ;

COMITE DES FETES DU BONLY

Considérant les activités organisées par l'association Comité des fêtes du Bonly (Trésorier : Yves PIERRE), leur intérêt pour la population et leur contribution à la cohésion sociale du quartier du Bonly ;

Considérant que la Commune a prêté du matériel à l’occasion de la brocante et que l'équipe technique communale a assuré le montage et le démontage de celui-ci ;

JOGGING CLUB RONVAU

Considérant les activités sportives menées par l’association Jogging Club Ronvau (Président : Marc Crusnaire), leur intérêt pour la population et leur contribution pour favoriser la pratique de la course à pied au sein de la Commune ;

Considérant que la Commune a prêté du matériel pour une course en mars 2025, et que l'équipe technique communale a assuré le montage et le démontage de celui-ci ;

ROYAL VELO CLUB BRABANCON

Considérant les activités sportives menées par l’association Royal Vélo Club Brabançon (Président : Alain van Nieuwenhove), leur intérêt pour la population et l’organisation d’épreuves cyclistes au sein de la Commune ;

Considérant que la Commune a mis gratuitement à disposition de cette association la salle de l’Amitié à l'occasion de la course en mai 2025 ;

Considérant que la Commune a prêté du matériel à l’occasion de cet évènement, et que l'équipe technique communale a assuré le montage et le démontage de celui-ci ;

JUDO CLUB DE CHAUMONT-GISTOUX

Considérant les activités sportives menées par l’ASBL Judo Club de Chaumont-Gistoux (Président : Henri-Nicolas Renders), leur intérêt pour la population et leur contribution pour favoriser la pratique du judo au sein de la Commune ;

Considérant que la Commune a mis gratuitement à disposition de cette ASBL la salle de Longueville à l’occasion du souper du club le 15/03/2025 ;

VOLLEY CLUB LA SPIROUT

Considérant les activités sportives menées par l'ASBL Volley Club La Spirout (Trésorier : Michel Luypaert), leur intérêt pour la population et leur contribution à favoriser la pratique du volley au sein de la Commune ;

Considérant que la Commune a prêté du matériel à l’occasion d’un évènement en août 2025 et que l'équipe technique communale a assuré le montage et le démontage de celui-ci ;

LIONS CLUB

Considérant les différentes actions menées par le Lions Club de Chaumont-Gistoux au profit d’œuvres dans le secteur du handicap et de l’enfance dans la commune et dans les alentours proches ;

Considérant que la Commune a mis gratuitement à disposition la salle de Longueville à l’occasion d’un repas en novembre 2025 ;

GROUPE SENTIERS DE CHAUMONT-GISTOUX

Considérant les activités de randonnées organisées par l’ASBL Groupe Sentiers de Chaumont-Gistoux (Administrateur-trésorier : Guy Peeters), leur contribution au maintien et à la mise en valeur des sentiers sur le territoire de la Commune ;

Considérant qu’il convient de porter à un montant de 750,00 € le soutien accordé pour l’exercice 2025 à cette ASBL ;

Considérant que les crédits nécessaires sont prévus à l’article 762/332-02 du budget ordinaire ;

LES AMIS DE LA ROSERAIE

Considérant les activités organisées par l’association "Les Amis de la Roseraie" (Trésorière : Marie-Christine Meersseman), leur contribution au maintien, à la restauration, à l'entretien et à la préservation de la roseraie ;

Considérant leur contribution à la mise en valeur de la biodiversité au sein de la Commune ;

Considérant que la Commune a prêté du matériel à l’occasion de plusieurs évènements en mai et juin 2025 ;

Considérant qu’il convient de porter à un montant de 750,00 € le soutien accordé pour l’exercice 2025 à cette ASBL ;

Considérant que les crédits nécessaires sont prévus à l’article 762/332-02 du budget ordinaire ;

UNITE SCOUTE ST-BRICE DE CORROY

Considérant les activités de rassemblement organisées par l’Unité de Corroy-le-Grand au profit des jeunes de la Commune de Chaumont-Gistoux et son utilité dans la transmission de valeurs de solidarité, d’entraide et de partage au sein de la jeune génération ;

Considérant que la Commune a pris en charge le loyer d’un local partagé avec l'unité de Vieusart ;

Considérant qu’il convient de porter à un montant de 238,50 € le soutien accordé pour l’exercice 2025 à l’Unité (1,50 € par membre, 159 membres) ;

Considérant que les crédits nécessaires sont prévus à l’article 761/332-02 du budget ordinaire ;

Considérant que la Commune a mis gratuitement à disposition la salle Perez à l’occasion de la fête d’unité, et la salle de l’Amitié à l’occasion du bal des chefs ;

Considérant que plusieurs transports ont été effectués en été dans le cadre des camps ;

UNITE SCOUTE LE RY D’AUNAYE DE VIEUSART

Considérant les activités de rassemblement organisées par l’Unité de Vieusart au profit des jeunes de la Commune de Chaumont-Gistoux et son utilité dans la transmission de valeurs de solidarité, d’entraide et de partage au sein de la jeune génération ;

Considérant que la Commune a pris en charge le loyer d’un local partagé avec l'unité de Corroy ;

Considérant qu’il convient de porter à un montant de 198 € le soutien accordé pour l’exercice 2025 à l’unité (1,50 € par membre, 132 membres) ;

Considérant que les crédits nécessaires sont prévus à l’article 761/332-02 du budget ordinaire ;

Considérant que la Commune a mis gratuitement à disposition la salle Perez à l'occasion de la fête d’unité et d'un souper projection diaporamas ;

Considérant que plusieurs transports ont été effectués en été dans le cadre des camps ;

UNITE SCOUTE STE-CATHERINE DE BONLEZ

Considérant les activités de rassemblement organisées par l’Unité de Bonlez au profit des jeunes de la Commune de Chaumont-Gistoux et son utilité dans la transmission de valeurs de solidarité, d’entraide et de partage au sein de la jeune génération ;

Considérant que la Commune a mis gratuitement à disposition de l’Unité un préfabriqué sur le parking de la cure de Bonlez durant l'année 2025 ;

Considérant qu’il convient de porter à un montant de 166,50 € le soutien accordé pour l’exercice 2025 à l’Unité (1,50 € par membre, 111 membres) ;

Considérant que les crédits nécessaires sont prévus à l’article 761/332-02 du budget ordinaire ;

Considérant que la Commune a mis gratuitement à disposition les salles de Longueville et Perez à l'occasion de la fête d’unité et d’un souper projection diaporamas ;

Considérant que plusieurs transports ont été effectués en été dans le cadre des camps ;

UNITE SCOUTE CJD 298e DE DION-LE-MONT

Considérant les activités de rassemblement organisées par l’Unité de Dion-le-Mont au profit des jeunes de la Commune de Chaumont-Gistoux et son utilité dans la transmission de valeurs de solidarité, d’entraide et de partage au sein de la jeune génération ;

Considérant que la Commune a mis gratuitement à disposition de l’Unité un préfabriqué durant l'année 2025 ;

Considérant qu’il convient de porter à un montant de 120 € le soutien accordé pour l’exercice 2025 à l’Unité (1,50 € par membre, 80 membres) ;

Considérant que les crédits nécessaires sont prévus à l’article 761/332-02 du budget ordinaire ;

Considérant que la Commune a mis gratuitement à disposition la salle Perez à l'occasion de deux fêtes d’unité ;

Considérant que plusieurs transports ont été effectués en été dans le cadre des camps ;

UNITE SCOUTE DION-LE-VAL 49e - LA GRANGE AUX LOUPS

Considérant les activités de rassemblement organisées par l’Unité de Dion-le-Val au profit des jeunes de la Commune de Chaumont-Gistoux et son utilité dans la transmission de valeurs de solidarité, d’entraide et de partage au sein de la jeune génération ;

Considérant qu’il convient de porter à un montant de 705 € le soutien accordé pour l’exercice 2025 à l’Unité (1,50 € par membre, 470 membres) ;

Considérant que les crédits nécessaires sont prévus à l’article 761/332-02 du budget ordinaire ;

Considérant que la Commune a prêté du matériel à l'occasion de la fête d’unité et de la soirée diaporamas ;

Considérant que plusieurs transports ont été effectués en été dans le cadre des camps ;

UNITE SCOUTE PARAVITAM DE GISTOUX

Considérant les activités de rassemblement organisées par l’Unité de Gistoux au profit des jeunes de la Commune de Chaumont-Gistoux et son utilité dans la transmission de valeurs de solidarité, d’entraide et de partage au sein de la jeune génération ;

Considérant que la Commune a mis gratuitement à disposition de l’Unité un préfabriqué sur le parking du Centre sportif durant l'année 2025 ;

Considérant qu’il convient de porter à un montant de 241,50 € le soutien accordé pour l’exercice 2025 à l’Unité (1,50 € par membre, 161 membres) ;

Considérant que les crédits nécessaires sont prévus à l’article 761/332-02 du budget ordinaire ;

Considérant que la Commune a mis gratuitement à disposition la salle Perez à l'occasion du barbecue de fin de camp et de la fête d’unité ;

Considérant que la Commune a prêté du matériel à cette occasion ;

Considérant que plusieurs transports ont été effectués en été dans le cadre des camps ;

GROUPE VILLAGES 1325

Considérant les activités politiques organisées par le Groupe Villages 1325 rassemblant certains citoyens de l'entité ;

Considérant que la Commune a mis gratuitement à disposition la salle de l'Amitié pour un diner ;

Considérant que la Commune a prêté du matériel à cette occasion et que l'équipe technique communale a assuré le montage et le démontage de celui-ci ;

GROUPE AVEC VOUS 1325

Considérant les activités politiques menées par le groupe politique Avec Vous 1325 ;

Considérant que la Commune a mis gratuitement à disposition la salle de l'Amitié à l'occasion d'une réunion en novembre 2025 ;

COMITE DE GESTION DE LA COPROPRIETE DU LOTISSEMENT VAL VILLERS

Considérant l’activité menée par l’association "Comité de gestion de la copropriété du lotissement Val Villers" (Président : Jean-Marie VIGNERON), son intérêt pour la population et sa contribution à la cohésion sociale du quartier ;

Considérant que la Commune a mis gratuitement à disposition la salle de l'Amitié à l'occasion d'une assemblée générale ;

COMITE REGIONAL DES MOISSONS DE L'AMITIE

Considérant les différentes activités menées par le Comité Régional des Moissons de l'Amitié (Président : Pascal Froment) au sein de différents villages, leur intérêt auprès de la population ;

Considérant qu’un montant de 500,00 € est accordé comme soutien financier pour l'organisation des jeux intervillages ;

LE SARMENT

Considérant les valeurs et objectifs mis en place par cette ASBL, permettant l'accueil de jeunes présentant un handicap léger à modéré ;

Considérant que la Commune a prêté du matériel à l’occasion d’un évènement en mai 2025 et que l'équipe technique communale a assuré le montage et le démontage de celui-ci ;

LES AVIONS DE SEBASTIEN

Considérant l’action portée par cette ASBL afin de soutenir et de promouvoir la recherche sur les leucémies rares de l’enfant ;

Considérant que la Commune a prêté du matériel à l’occasion d’un évènement en mai 2025 et que l'équipe technique communale a assuré le montage et le démontage de celui-ci ;

DECIDE A L'UNANIMITE

Article 1. D’octroyer aux bénéficiaires précités les subventions détaillées dans le tableau récapitulatif annexé à la présente délibération, conformément à la circulaire du 30 mai 2013.
Article 2. La liquidation des subventions en numéraire est autorisée.