Académie de Musique et des Arts de la parole de Grez-Doiceau - Règlement d'ordre intérieur du Conseil des études - Modification - Approbation

Vu le décret du 02 juin 1998 de la Communauté Française organisant l’enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française, notamment en son article 22 ;

Vu sa délibération du 24 juin 2010 décidant d'approuver le règlement d'ordre intérieur du Conseil des études et le règlement d'ordre intérieur de l’établissement de l’Académie de Musique et des Arts de la parole de Grez-Doiceau ;

Vu sa délibération du 28 mai 2019 approuvant les dernières modifications audit règlement d'ordre intérieur du Conseil des études ;

Vu l'objectif stratégique OS15 de son PST " être une commune qui promeut l'éducation, la culture, le sport et les loisirs pour les rendre accessibles à tous afin de valoriser le bien-être et le bien-vivre ensemble" et l'objectif opérationnel 0019 de son PST " Maintenir, développer et soutenir l'enseignement fondamental et musical sur son territoire " ; 

Considérant qu’une modification a été apportée quant à l’ajout du cours de rythmes et rythmiques dans la liste des cours complémentaires ; 

Vu l'accord de la COPALOC du 17 octobre 2025 sur la modification apportée ;

Entendu l'exposé de Madame Theys ; 

Après en avoir délibéré ; À l'unanimité ; DÉCIDE :

Article 1er : d'approuver la nouvelle version du Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil des études de l’Académie de Musique et des Arts de la parole de Grez-Doiceau tel que repris ci-dessous :

Règlement d’ordre intérieur du Conseil des études

Conformément aux articles 19 à 22 du décret du 21/09/2023, le Pouvoir organisateur, la commune de Grez-Doiceau, institue un Conseil des études au sein de cet établissement.

Pour l’application du présent règlement, il y a lieu d’entendre par :

• Décret :  Le décret du 02 juin 1998 organisant l’enseignement artistique à horaire   réduit subventionné par la Communauté Française et le décret du 21 septembre 2023 modifiant le décret du 02 juin 1998
•  Direction : le directeur/la directrice de l’établissement
•  Pouvoir organisateur : la Commune de Grez-Doiceau

Le Conseil des études est composé d’une Assemblée générale et des Conseils de classe et d’admission, tels que définis dans les articles 20 et 21 du décret.
Le Conseil des études a son siège administratif dans les locaux de l’académie de Grez-Doiceau.

L’Assemblée générale est présidée par le chef d’établissement ou son délégué.

Elle réunit tous les membres du personnel directeur et enseignant de l’académie et rend des avis au Pouvoir organisateur au sujet :

• des dédoublements ou regroupements de classes ou d’années d’études d’un même cours ;
• de la création ou de la suppression d’années d’études, cours ou filières d’enseignement ;
• des modalités d’organisation des évaluations des élèves ;
• du choix de l’utilisation des périodes de cours, tel que fixé à l’article 34 du décret organisant l’ESAHR ;
• du projet pédagogique et artistique de l’établissement

L’Assemblée générale du Conseil des études se réunit, sur convocation du pouvoir organisateur ou du chef d’établissement au moins une fois par an.

Les convocations sont établies et envoyées par mail au moins 8 jours calendrier avant la date prévue de la réunion. Un ordre du jour est joint à la convocation. Chacun des membres du personnel peut demander l’ajout de points supplémentaires à cet ordre du jour et ce, au plus tard 24 h avant la tenue de l’AG.

Si le quorum requis (2/3) n’est pas atteint, une seconde réunion se tient dans les quinze jours calendrier, avec le même ordre du jour que la réunion précédente.

A cette fin, une convocation est envoyée par le pouvoir organisateur ou le chef d’établissement au moins huit jours calendrier avant la réunion. Quel que soit le nombre de membres du personnel présents, un avis valable est donné.

Les professeurs ne pouvant se rendre à l’Assemblée générale en avertissent la direction par écrit.

Le chef d’établissement, ou son délégué, préside l’AG.

Les votes se font à bulletins secrets et les délibérations à la majorité simple des votants. En cas de parité, la voix du chef d’établissement est prépondérante.

La prise de note et la rédaction du procès-verbal sont assurées par un membre du secrétariat.  En l’absence de celui-ci, la direction désigne un rapporteur. Celui-ci renvoie le PV à la direction qui le transmet par mail aux membres du personnel, au plus tard 15 jours ouvrables après le jour de l’Assemblée générale.

Une copie de ce procès-verbal est transmise au PO via la direction.

Les Conseils de classe et d’admission

Les compétences et le fonctionnement des Conseils de classe et d’admission sont définis par l’article 21 du Décret DCF.ESAHR-21092023.

Les Conseils de classe et d’admission regroupent au moins un membre du personnel directeur ou son délégué qui les préside et l’ensemble des enseignants chargés de former un groupe déterminé d’élèves.

Dans le respect du caractère spécifique des projets éducatifs et pédagogiques du Pouvoir Organisateur visé à l’article 1,7 et 8 du Décret DCF.ESAHR-21092023 et du projet pédagogique et artistique visé à l’article 3 bis du Décret DCF.ESAHR-02061998, ils peuvent agir en tant que membres délégués de ce Pouvoir Organisateur en matière :

1. D’admission des élèves en filière de transition ou dans une année d’études autre que celle de début et de dispense de fréquentation de cours eu égard à un ou plusieurs des critères suivants :

1. les études déjà suivies et sanctionnées par une attestation, un certificat, un diplôme
2. les résultats d’épreuve ou de tests organisés par le Conseil des Etudes
3. d’autres études suivies simultanément
4. de distinctions ou prix obtenus
5. de l’exercice continu et attesté d’une activité en rapport avec la formation suivie

2. De suivi pédagogique des élèves :

1. soit en imposant aux élèves qui ne maîtrisent pas certaines connaissances préalables requises ou qui éprouvent des difficultés en début ou en cours de formation de fréquenter des cours supplémentaires dont la nature et la durée sont fixées dans les limites prévues par le Décret DCF.ESAHR-21092023  et en fonction des périodes de cours subventionnables disponibles
2. soit en réorientant, le cas échéant, les élèves en cours d’études
3. soit en prenant toute disposition pour régler les litiges relatifs au déroulement des études

3. De critères d’évaluation des élèves, en fixant la nature et la périodicité des épreuves de contrôle ainsi que les éléments d’évaluation ou s’il échet les éléments de formation personnelle ou d’acquis professionnels fournis par l’élève, dûment vérifiés

4. Des conditions :

a) de passage d’une année d’études dans l’année d’études suivante dans les cours artistiques de base ;

b) de validation d’une année de fréquentation dans les cours artistiques complémentaires

c) de sanction des études, en appréciant les compétences des élèves sur base des compétences fixées à l’article 4,§3, et en délivrant après délibération les certificats et diplômes prévus à l’article16

La direction convoque les réunions des Conseils de classe et d’admission. Elle en fixe la date, le lieu, la durée, la composition et en arrête l’ordre du jour.

La direction désigne un secrétaire en début de séance. Ce dernier remet le procès-verbal de la réunion à la direction au plus tard huit jours après la réunion.

Le procès-verbal comprend au moins les dates et lieux des réunions, la composition, les élèves et les disciplines concernées avec mention des filières et des années d’étude, les décisions prises justifiées le cas échéant par des appréciations accompagnées en cas d’échec par une motivation.
Le registre des procès-verbaux est disponible au secrétariat de l’académie.

Les décisions des Conseils de classe et d’admission sont prises à la majorité simple des membres présents, chaque membre ayant une voix. En cas d’ex aequo, la voix de la présidence est prépondérante. 

Les évaluations :

Le Conseil de classe et d’admission détermine les conditions de passage dans l’année d’étude supérieure.

Le principe fondamental s’articule autour de l’évaluation continue.

L’élève sera informé de la manière dont il maîtrise les apprentissages et les compétences. Il sera amené à s’auto-évaluer sur base de critères conscients. Le professeur l’aidera à construire son jugement personnel sur base d’un dialogue, non seulement entre l’élève et lui mais aussi dans le cadre de la classe (cours semi-collectifs et collectifs).

Les évaluations et le travail journalier seront sanctionnés par des appréciations :

I= Insuffisant, F= Fragile, S= Satisfaisant, B= Bien, TB= Très bien, E= Excellent

Pour les filières de formation et de qualification, l’appréciation globale de l’année doit être sanctionnée au moins par un « S » (maîtrise satisfaisante des compétences) pour accéder à l’année supérieure (voir Conseil de classe et d’admission pour réussir).

Toutefois, l’élève qui obtient une appréciation « F » peut, avec l’accord du Conseil de classe et d’admission, accéder à l’année supérieure à l’essai jusqu’au mois de novembre, où le Conseil de classe et d’admission se réunit à nouveau pour revoir la situation de l’élève.

L’élève inscrit dans un cours artistique de base, en filière de formation, qualification ou transition est évalué en fonction de l’acquisition et la maîtrise des compétences requises.

Pour la formation musicale

Deux évaluations par année scolaire sont prévues.

Chaque évaluation comporte une note pour le travail journalier et une note pour l’épreuve.

Les notes sont basées sur les critères suivants :

1. Rythmes
2. Lecture de note (à vue et préparée)
3. Chant
4. Audition
5. Analyse et théorie
6. Créativité

La participation en classe et le travail à domicile interviennent pour le travail journalier.
Une moyenne des deux notes est réalisée pour déterminer l’appréciation de chaque évaluation.
Les deux évaluations ont une valeur proportionnelle égale pour l’appréciation globale de l’année.

Les prestations sont évaluées par un jury composé du professeur, d’un professeur collègue, et/ou de la direction.

Les résultats des évaluations et du travail journalier seront donnés par le biais des appréciations et seront transmis aux élèves et/ou aux parents par l’intermédiaire d’un bulletin.

Pour la formation instrumentale, vocale et les cours de base des arts de la parole

Deux évaluations par année scolaire sont prévues.

Chaque évaluation comporte une note d’appréciation pour le travail journalier et une pour la prestation.
Ces appréciations, tant pour le travail journalier que pour la prestation sont basées sur l’acquisition et la maîtrise des compétences requises. Elles sont identiques pour toutes les disciplines (cfr. Evaluations).
Les deux évaluations ont une valeur proportionnelle égale.

Au moment des évaluations, les professeurs remettront à la direction un rapport mentionnant les aptitudes et l’application des élèves.

Les prestations sont évaluées par un jury composé du professeur et/ou d’un professeur collègue et/ou de la direction.
Comme prévu par le décret, le jury n’a pas de pouvoir décisionnel quant au passage de classe ou non d’un élève. Son avis est consultatif, la décision finale devant être prise en conseil de classe et d’admission.

Un spécialiste extérieur pourra être invité à titre de conseiller. Il sera choisi par la direction sur proposition du/des professeur(s).  Il pourra dans ce rôle d’écoute extérieure faire des retours oralement aux élèves après leurs prestations (de façon individuelle ou collective) ou par le biais de notes écrites transmises ensuite par le professeur aux élèves.

La direction veillera à ce que le choix de cette écoute extérieure et le déroulement de ces retours se fassent en toute adéquation avec le décret, le projet d’établissement et les modalités d’évaluation telles que définies dans ce ROI et avec chaque titulaire de classe, et ce, dans un souci pédagogique.

Les retours de ces « écoutes extérieures » permettent à chaque élève de prendre confiance, progresser, se situer dans son parcours artistique et trouver/découvrir de nouvelles pistes et/ou de nouvelles motivations dans l’étude de sa discipline.

Ces échanges sont également une opportunité pour le professeur de renouvellement et d’enrichissement dans son enseignement et dans la perception qu’il a de ses élèves.

Les élèves prennent leurs dispositions pour pouvoir participer aux évaluations aux dates et heures fixées par la direction de l’établissement et communiquées par le(s) professeur(s). En cas d’absence pour maladie à une évaluation, le conseil de classe et d’admission délibère sur la procédure à suivre pour évaluer l’élève.

Toute absence, non justifiée par un certificat médical, ou pour un cas de force majeure lors d’une évaluation entraîne un redoublement d’office de l’élève concerné. Le Conseil de classe et d’admission est seul habilité à apprécier la validité du motif d’absence.

La participation aux spectacles organisés par l’académie sera prise en compte dans l’évaluation.

Pour la filière adulte :

Les évaluations se feront sous forme d’auditions (publiques ou à huis-clos, selon le choix de l’élève en concertation avec son professeur).

Le conseil de classe et d’admission délibérera sur le passage ou non dans l’année suivante, sans mention aucune. Des commentaires écrits figureront sur le bulletin.

Pour les cours complémentaires :

Orthophonie - Histoire de la musique et audition commentée

Ces cours feront l’objet d’une vérification d’avancement des élèves au minimum une fois par an.

Cette vérification sera proposée à la direction par le professeur et pourra prendre la forme de travaux théoriques, de présentations, de conversations, de classes ouvertes ou encore d’auditions/spectacles.

Ensembles instrumentaux- Musique de chambre- Musique de chambre vocale- Chant choral - Guitare d’accompagnement-Expression corporelle - Atelier déclamation- Atelier théâtre

Les élèves des cours de : Ensemble instrumental- Musique de chambre-Musique de chambre vocale- Chant choral - Guitare d’accompagnement- Rythmes et rythmiques - Atelier déclamation – Atelier théâtre auront l’obligation de participer à un minimum d’une prestation par an (concerts organisés par l’académie tels que concert de Noël, de la Saint Georges…, auditions, participation(s) à d’autres manifestations locales…) pour valider leur année de fréquentation au cours.

 Pour toutes les filières :

Un élève peut, sur base d’une décision motivée par le Conseil de classe et d’admission prenant en compte les compétences minimales à exercer, être maintenu dans une même année d’étude.

Cette décision doit être considérée comme un moyen de permettre à l’élève de progresser et de maîtriser au mieux les compétences requises.

Le décret organisant l’ESAHR précise qu’un élève est considéré comme régulier si, entre autres, il ne dépasse pas le nombre total d’années d’études organisées dans les filières autres que la filière préparatoire augmenté de trois années scolaires.

Toute décision de non-passage de classe doit être motivée par écrit dans un PV signé par les professeurs en charge de l’élève concerné.

Les certifications :

Un certificat est délivré aux élèves en fin de filière de formation et de qualification.

Tous les cas non repris dans le présent règlement seront examinés par le conseil de classe et d’admission qui pourra prendre toute disposition pour régler les litiges relatifs au déroulement des études (Décret du 21/09/2023(DCF.ESAHR-21092023- Art. 21).

Le présent règlement d’ordre intérieur entré en vigueur le1er septembre 2019.

Il est consigné au siège administratif du Conseil des études.

Il s’agit d’un document public, communiqué à tous les membres du personnel et fourni par la direction ou son représentant à toute personne, sur simple demande.

Objectifs et organisations des cours

L’académie de musique et des arts de la parole de Grez-Doiceau est un établissement où sont enseignés les arts de la musique et de la parole suivant les principes arrêtés par le Ministère de la Communauté Française de Belgique en ce qui concerne l’enseignement artistique à horaire réduit (ESAHR).

Toutes les personnes qui collaborent au Projet d’établissement de l’académie de musique et des arts de la parole de Grez-Doiceau disposent de droits et de devoirs, que l’on soit élève, parent d’élève, personnel communal, surveillant-éducateur, secrétaire, professeur, directeur.

Finalités

Les principales finalités de l’ESAHR, définies par l’article 3 du Décret du 02/06/1998(DCF.ESAHR-02061998), consistent à :

« - Concourir à l’épanouissement des élèves en promouvant une culture artistique par l’apprentissage des divers langages et pratiques artistiques ;

- Donner aux élèves les moyens et formations leur permettant d’atteindre l’autonomie artistique suscitant une faculté créatrice personnelle

- Offrir un enseignement préparant des élèves à rencontrer les exigences requises pour accéder à l’enseignement artistique au niveau supérieur. »

 Les cours artistiques de base.

Les cours artistiques de base sont structurés en filières suivant l’article 4 du Décret DCF.ESAHR-21092023 et définis dans l’article 1^er de l’Arrêté du Gouvernement de la Communauté Française relatif à l’organisation des cours ainsi qu’à l’admission et la régularité des élèves de l’enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté Française du11/10/2023.

Conformément à l’article 4 du Décret DCF.ESAHR-21092023, les cours sont organisés en filières dites : préparatoire, de formation, de qualification et de transition. Cette dernière filière n’est pas organisée dans l’établissement.

Domaine de la musique

Les cours artistiques de base sont :

• La formation musicale
• La formation instrumentale, diverses spécialités
• La formation vocale
• L’analyse musicale
• L’écriture musicale

Ces cours sont accessibles aux élèves répondant aux conditions stipulées par les articles 8 à 15 inclus du Décret ESAHR-21092023, ainsi que par l’annexe n°1 de l’Arrêté du Gouvernement de la Communauté Française relatif à l’organisation des cours ainsi qu’à l’admission et la régularité des élèves de l’enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté Française du 11/10/2023.

Conformément à l’article 8§1 du Décret DCF.ESAHR-21092023, un élève doit fréquenter- ou y avoir satisfait- le cycle de formation musicale pour pouvoir fréquenter un cours de base ou un cours complémentaire. Il s’engage à suivre toutes les périodes de cours hebdomadaires organisées pour le cours concerné.

Les cours non subventionnés par la Communauté Française sont également assujettis à cette obligation.

Certains cours complémentaires sont exempts de formation musicale (voir AGT 06/07/1998 mis à jour au 11/10/2023).

Les cours de formation instrumentale et vocale enseignés au sein de l’académie de musique et des arts de la parole de Grez-Doiceau, conformément aux articles 4§3 et 51§3 du Décret DCF.ESAHR-21092023 sont repris dans l’annexe 1.

Outre les cours artistiques de base, l’académie de musique et des arts de la parole de Grez-Doiceau dispense des cours artistiques complémentaires (conformément au §3 du Décret DCF.ESAHR-21092023 et à l’article 2 de l’Arrêté du Gouvernement de la Communauté Française relatif à l’organisation des cours ainsi qu’à l’admission et la régularité des élèves de l’enseignement artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté Française du 11/10/2023).

Ces cours sont repris dans l’annexe 1 jointe à ce règlement.

Domaine des Arts de la Parole

Les cours artistiques de base pour le domaine des arts de la parole (conformément aux articles 4§3 et 51§4 du Décret DCF.ESAHR-21092023) sont repris dans l’annexe 1.

Les cours artistiques complémentaires pour le domaine des arts de la parole sont également dispensés et sont repris dans l’annexe 1.

Ces cours sont accessibles aux élèves répondant aux conditions stipulées par les articles 8 à 15 inclus du Décret ESAHR-21092023, ainsi que par l’annexe n°1 de l’Arrêté du Gouvernement de la Communauté Française relatif à l’organisation des cours ainsi qu’à l’admission et à la régularité des élèves de l’enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté Française du 11/10/2023.

Annexe 1

Domaine de la musique

Cours de base de formation instrumentale et vocale:

Accordéon, clarinette, flûte traversière et piccolo, flûte à bec, guitare, harpe, percussions, piano, saxophone, trompette, violon, violon alto, violoncelle, orgue. écriture musicale.

Cours complémentaires :

Chant choral, différents ensembles instrumentaux, guitare d’accompagnement, histoire de la musique et audition commentée, musique de chambre, musique de chambre vocale, rythmes et rythmiques.

Domaine des arts de la parole

Cours de base

Déclamation, théâtre et formation pluridisciplinaire.

Cours complémentaires

Orthophonie, atelier déclamation, atelier théâtre.

Article 2 : de notifier la présente décision pour information à la Direction de l’académie ainsi qu'à la Fédération Wallonie-Bruxelles.