La Hulpe
  • Décisions
  • Publications
Éducation et citoyenneté - ATL - Commission communale de l'accueil (CCA) - Démission d'un membre effectif et désignations d'un membre effectif et d'un membre suppléant - Prise d'acte https://www.deliberations.be/la-hulpe/decisions/01-septembre-2026-19-00/education-et-citoyennete-atl-commission-communale-de-laccueil-cca-demission-dun-membre-effectif-et-designations-dun-membre-effectif-et-dun-membre-suppleant-prise-dacte https://www.deliberations.be/@@site-logo/logo.svg
16 sur 20
Précédent
Suivant
1
Séance publique du Conseil
01 septembre 2026 (19:00)
Point N° 16
State
Décision
Matière
Administration générale

Éducation et citoyenneté - ATL - Commission communale de l'accueil (CCA) - Démission d'un membre effectif et désignations d'un membre effectif et d'un membre suppléant - Prise d'acte

Le Conseil communal,

Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation ;

Vu le point inscrit à l'ordre du jour intitulé « Éducation et citoyenneté - ATL - Commission communale de l'accueil (CCA) - Démission d'un membre effectif et désignations d'un membre effectif et d'un membre suppléant - Prise d'acte » ;

Considérant la proposition formulée en séance de reporter l'examen du point ;

Considérant que le Conseil communal estime opportun de différer l'examen de ce dossier à la prochaine séance ;

Après en avoir délibéré,

Décide à l'unanimité :

Article unique : De reporter à la prochaine séance l'examen du point intitulé « Éducation et citoyenneté - ATL - Commission communale de l'accueil (CCA) - Démission d'un membre effectif et désignations d'un membre effectif et d'un membre suppléant - Prise d'acte ».


Accueil Plan du site Accessibilité Jobs Contact
Se connecter

Site réalisé avec le CMS Plone en collaboration avec IMIO sous licence libre - © 2026

Version 2.7.4 build 43854252597.71.2