Passation d'un marché in house ayant pour objet de confier la modernisation de l'éclairage public visant au remplacement de 760 luminaires par des luminaires "LED" à basse tension, dans le cadre des Obligations de Service public (OSP) sur le territoire de la Ville de Liège - adoption du texte de la convention à conclure avec l’intercommunale RESA.

Le Conseil communal,

Vu la Loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics, et plus particulièrement son article 30 relatif au "Contrôle in house" et ses modifications ultérieures ;

Vu la Circulaire informative sur le contrôle "in house" visé à l'article 30 de la Loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics ; 

Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment ses articles L1512-3 et s., L1523-1 et s. et L1122-30 ;

Vu l’Arrêté du Gouvernement wallon du 05 mai 2022 désignant RESA comme le gestionnaire de réseaux de distribution d’électricité pour le territoire de la Ville de Liège ;

Vu le Décret du 12 avril 2001 relatif à l’organisation du marché régional de l’électricité ;

Vu l’Arrêté du Gouvernement wallon du 6 novembre 2008 relatif à l'obligation de service public imposée aux gestionnaires de réseaux de distribution en termes d'entretien et d'amélioration de l'efficacité énergétique des installations d'éclairage public ;

Vu la Circulaire informative du Ministre wallon des Pouvoirs locaux du 27 juillet 2018, relative au contrôle " in house " visé à l'article 30 de la Loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics ;

Vu la délibération du Conseil communal du 29 avril 2019 par laquelle la Ville de Liège adhère à l'intercommunale ;

Vu l’article L1222-3, 1er alinéa du Code de la démocratie locale et de la décentralisation ;  

Considérant que, dans le cadre des Obligations de Service public (OSP), il convient de procéder au remplacement de 760 luminaires sur le territoire de la Ville de Liège ;

Que les zones d'intervention ou quartiers concernés par ce dossier sont repris dans le courriel ci-annexé reprenant la liste des rues concernées par ledit remplacement et faisant partie intégrante de la présente décision ;

Que l'Intercommunale pure RESA, société anonyme de droit public, boulevard d'Avroy 38 à 4000 Liège a pour objet social en Belgique ou à l'étranger :

- le développement, l'exploitation, l'entretien des réseaux de distribution d'électricité et de gaz en ce compris, le raccordement aux réseaux ;

- les activités liées à la gestion d'accès et la gestion technique desdits réseaux ;

- les activités liées aux conduites d'électricité et de gaz ;

- les activités liées à la pose, la mise en fonction et l'entretien des compteurs ainsi que le relevé des compteurs, la gestion des données de comptage et leur communication aux opérateurs du marché ;

- les activités liées à la pose et l'entretien de l'éclairage public ;

- en général, la fourniture des services et la mise à disposition du "know-how", notamment concernant la logistique et l'informatique, nécessaires à l'accomplissement des missions de gestionnaires de réseau de distribution ;

- la préparation et l'exécution des décisions des organes de gestion de ses associés ;

- la concertation relative à toutes les questions concernant la gestion des réseaux susdits et la promotion de la concertation entre les associés ;

Que la Ville est associée à l'intercommunale RESA S.A. ;

Que RESA S.A. est un Pouvoir adjudicateur ;

Que l'intercommunale est une société anonyme de droit public ne comportant pas de participation directe de capitaux privés ;

Considérant que les membres de RESA S.A. sont en mesure d'exercer conjointement une influence décisive sur les objectifs stratégiques et les décisions importantes de l'intercommunale ;

Que la Ville exerce dès lors sur cette intercommunale, conjointement avec ses autres membres, un contrôle analogue à celui qu'elle exerce sur ses propres services ;

Que plus de 80% des activités de RESA S.A. sont exercées dans le cadre de l'exécution des tâches qui lui sont confiées par ses membres ou par d'autres personnes morales contrôlées par ses membres ; 

Attendu que, par conséquent, qu'il n'y a pas lieu d’appliquer la Loi relative aux marchés publics du 17 juin 2016 et partant qu’il n’y a pas lieu de procéder à une mise en concurrence ;

Considérant que le montant de ces travaux, pour 2026, est estimé à 536.731,71 EUR (cinq cent trente-six mille sept cent trente et un euros septante et un cents) hors T.V.A. ;

Que l'enveloppe de la participation de RESA dans les travaux est calculée par rapport aux économies que RESA réalise sur la maintenance des luminaires une fois ceux-ci passés aux LED en basse tension et sur le prix d'achat des luminaires ;

Que lors des précédentes phases, il a été principalement question de luminaires fonctionnels, caractérisés par un prix d'achat peu élevé et une économie de maintenance substantielle ;

Que les présents travaux portent sur une majorité de luminaires caractérisés par un prix d'achat nettement plus élevé et une économie nulle sur la maintenance pouvant être réalisée par RESA ;

Que dès lors les deux composantes, que sont les économies sur la maintenance et le prix d'achat, déterminant l'enveloppe de participation de RESA ne permettent pas d'atteindre ce seuil de participation ;

Attendu, par conséquent, que RESA ne prend à sa charge aucun montant dans le présent dossier de travaux ; 

Que, cependant, ces luminaires LED à basse tension permettront une économie des dépenses de consommation d'électricité de la Ville et présentent donc un retour sur investissement de 9,3 ans ;   

Que le montant à charge de la Ville de Liège s'élève donc à la somme de 536.731,71 EUR (cinq cent trente-six mille sept cent trente et un euros septante et un cents) hors T.V.A soit un montant de 649.445,37 EUR (six cent quarante-neuf mille quatre cent quarante-cinq euros trente-sept cents) T.V.A. de 21 % incluse ; 

Que ce montant peut être pris en charge par l'article de dépenses 426/732-60/2026/01 (Projet n° 2026 8523) du budget extraordinaire de l'exercice 2026 ;

Qu'une recette d'un montant de 580.000,00 EUR (cinq cent quatre-vingt mille euros) TVA comprise a été inscrite à l'article 021/665-51/2026/01 (Projet n° 2026 8523) du budget extraordinaire de l'exercice 2026 ;

Que cette recette ressort du subside de Dotation aux grandes villes 2026-2030 ;

Attendu la demande d'avis adressée sur base d'un dossier complet au Directeur financier en date du 10/03/2026.

Attendu l'avis favorable du Directeur financier rendu en date du 10/03/2026 conformément à l'article L1124-40 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation,

Sur proposition du Collège communal, en sa séance du 03 avril 2026, et après examen du dossier par la Commission compétente ;

PASSE un marché de travaux in house ayant pour objet, en 2026, de confier la modernisation de l'éclairage public visant au remplacement de 760 luminaires par des luminaires "LED" à basse tension, dans le cadre des Obligations de Service public (OSP) sur le territoire de la Ville de Liège ;

ADOPTE le texte de la convention relative à ces travaux ;

DÉTERMINE le nom de l'intercommunale à consulter, à savoir RESA, société anonyme de droit public, rue Sainte-Marie 11 à 4000 LIÈGE (BE 0847.027.754).

Convention de Collaboration entre la Ville de Liège et Resa S.A., intercommunale pure, relative au marché de travaux de modernisation de l'éclairage public visant, en 2026, au remplacement de 760 luminaires dans le cadre des Obligations de Service public et en application de l’exception « in house » sur le territoire de la Ville de Liège.

 ENTRE

L’Administration communale de Liège, Hôtel de Ville, place du Marché, 2 à 4000 Liège, représentée par le Collège communal, pour lequel agissent M. Willy DEMEYER, Bourgmestre, et M. Laurent REA FUENTE, Directeur général, en application de la délibération du Conseil communal du 20 avril 2026 ;

ci-après désignée « la Ville »

ET

L’intercommunale RESA, société anonyme de droit public dont le siège social est sis rue Sainte-Marie 11 à 4000 Liège, enregistrée à la banque carrefour des entreprises sous le numéro 0847.027.754, valablement représentée aux fins des présentes, par Monsieur Gil SIMON, Directeur général,

ci-après dénommée « le GRD »,

IL EST PRÉALABLEMENT EXPOSÉ CE QUI SUIT :

Vu la Directive 2014/24/UE du Parlement Européen et du Conseil du 26 février 2014 relative à la passation de marchés publics et abrogeant la directive 2004/18/CE ;

Vu l’Arrêté du Gouvernement wallon du 05 mai 2022 désignant RESA comme le gestionnaire de réseau de distribution d’électricité pour le territoire de la Ville de Liège ;

Vu le Décret du 12 avril 2001 relatif à l’organisation du marché régional de l’électricité ;

Vu l’Arrêté du Gouvernement wallon du 6 novembre 2008 relatif à l'obligation de service public imposée aux gestionnaires de réseaux de distribution en termes d'entretien et d'amélioration de l'efficacité énergétique des installations d'éclairage public ;

Attendu que RESA est un Pouvoir adjudicateur ;

Attendu que RESA est une intercommunale pure ;

Attendu qu’au travers de l’Assemblée générale de RESA, la Ville exerce un contrôle analogue sur la stratégie et les activités de RESA à celui qu’elle exerce sur ses propres services ;

Attendu qu’à ce titre, toutes les conditions sont réunies pour que la relation entre la Ville et RESA soit considérée comme relevant du concept « in house » pour les travaux d’aménagement de l’éclairage public et que, de ce fait, cette relation ne relève pas de la législation sur les marchés publics ;

Que les conditions fixées, pour ce faire, par l’article 30 de la Loi du 17 juin 2016 sont, en effet, les suivantes :

1. Le Pouvoir adjudicateur exerce conjointement avec d’autres pouvoirs adjudicateurs un contrôle sur RESA analogue à celui qu’il exerce sur ses propres services ;
2. RESA exerce plus de 80% de ses activités liées à l’éclairage public en faveur de ses communes associées ;
3. RESA ne comporte pas de participation directe de capitaux privés.

IL EST CONVENU CE QUI SUIT :

Article 1 : Objet

La présente convention a pour objet de fixer le cadre des relations entre les parties pour la mise en œuvre de la mission de gestionnaire du réseau de distribution relative au remplacement de 760 luminaires sur le territoire de la Ville de Liège dans le cadre des Obligations de Service public (OSP) en 2026.

Article 2 : Nature et montant des prestations

La présente mission consiste à moderniser l'éclairage public en remplaçant 760 luminaires sur le territoire de la Ville de Liège dans le cadre des Obligations de Service public (OSP).

Le montant des travaux s'élèvera au montant prévu dans les offres du GRD.

Article 3 : Durée d’exécution des travaux

Le GRD s’engage, à condition d’avoir obtenu toutes les autorisations requises, à réaliser les missions qui lui sont confiées par la présente convention conformément au délai d’exécution fixé dans son offre et prenant cours le lendemain de la notification de l’ordre de commencer par la Ville.

Sauf cas de force majeure ou évènement indépendant de la volonté du GRD entrainant un retard dans l’exécution des travaux, le GRD reste garant vis-à-vis de la Ville des dommages et intérêts dont celui-ci est le cas échéant redevable à des tiers du fait de ce retard.

Article 4 : Prérogatives de la Ville

Le GRD s’engage à réaliser les missions que lui confie la Ville à l’aide de personnel qualifié dont il assure l’encadrement.

Le GRD s’engage vis-à-vis de la Ville :

• à produire sur demande et dans un délai raisonnable, tous renseignements et justifications susceptibles de l’informer et de l’éclairer sur le service rendu et sur les éventuelles prestations supplémentaires ainsi que sur tout ce qui en découle ;
• à fournir en tout temps et dans les meilleurs délais, les renseignements permettant à la Ville de vérifier la manière dont le service est accompli.

Article 5 : Responsabilités

La Ville n’est en aucun cas responsable des dommages causés à des personnes ou à des biens qui sont la conséquence directe ou indirecte des activités nécessaires à l’exécution de cette convention. Le GRD garantit la Ville contre toute action en dommages et intérêts par des tiers à cet égard. Les travaux qui ne satisfont pas aux clauses et conditions de cette convention ou qui ne sont pas exécutés conformément aux règles de l'art sont recommencés par le GRD.

Article 6 : Défauts d’exécution et pénalités

Sauf en cas de circonstances exceptionnelles ou d’évènement(s) indépendant(s) de la volonté du GRD, tout défaut d’exécution majeur de la mission qui porterait préjudice grave à l’intérêt de l’autre partie peut, après consultation préalable des parties, donner lieu à une pénalité journalière d’un montant de 0,02 pour cent du montant initial du marché avec un minimum de vingt euros et un maximum de deux cents euros.

Article 7 : Législation sur les marchés publics

Le GRD s’engage à respecter la législation sur les marchés publics dans le cadre de l’attribution de ses marchés de fournitures et de travaux.

Article 8 : Modalités de paiement

Lorsque les travaux sont réalisés, le GRD introduit alors une facture à la Ville sur base de l’offre qu’il a préalablement présentée.

Le processus de facturation électronique s’inscrit dans le cadre de la Loi du 7 avril 2019 modifiant la Loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics qui transpose la Directive européenne 2014/55/EU relative à la facturation électronique dans les marchés publics. Les nouvelles règles proposées s’inscrivent en outre dans le respect de la protection des données (RGPD).

La Loi du 7 avril 2019 impose à chaque pouvoir adjudicateur d’accepter la facturation électronique.

L’Arrêté royal du 09/03/2022 relatif à l’obligation pour les opérateurs économiques en matière de facturation électronique dans le cadre des marchés publics et des contrats de concessions rend obligatoire la transmission électronique de factures pour tous les opérateurs économiques dans le cadre des marchés publics et des contrats de concession, à l’exception du cas prévu par la Loi.

Le GRD marque ainsi son accord quant au principe du recours à la facturation électronique par le seul dépôt de son offre.

Le GRD appliquera aux factures destinées à la Ville de Liège, une facturation électronique compatible avec son système informatique et comptable. Il encodera la facture dans son outil comptable qui aura été préalablement connecté au réseau PEPPOL via un point d’accès. Dans l’hypothèse où l’opérateur économique ne dispose pas d’outil comptable, il peut utiliser gratuitement la plateforme Mercurius via le site HTTPS://digital.belgium.be/e-invoicing.

Les factures électroniques devront être conformes à la norme européenne sur la facturation électronique EN 16931-1:2017 et CEN/TS 16931-2:2017. Cette disposition prévoit les éléments essentiels d’une facture électronique tels que les renseignements du vendeur, les renseignements de l’acheteur, la référence du contrat, la répartition par taux de TVA, etc.

La réglementation évoquée ci-dessus impose également des conditions d’authenticité, d’intégrité, et de lisibilité des factures dans la détermination du mode de livraison desdites factures.

La facture vaut déclaration de créance. La facture devra être régulièrement établie, datée et signée.

Le paiement du montant dû à RESA est effectué dans un délai de traitement de trente jours conformément à l’article 95 des RGE, pour autant que la Ville soit, en même temps, en possession de la facture régulièrement établie ainsi que des autres documents éventuellement exigés. Le paiement ne peut toutefois être effectué que pour autant que l’adjudicateur soit en possession de la facture régulièrement établie ainsi que des autres documents éventuellement exigés.

En cas de travaux modificatifs et/ou complémentaires, un état d’avancement préalable à la facture sera établi par RESA.

Dès réception de celui-ci, la Ville dispose alors d'un délai de 30 jours calendrier pour effectuer les opérations de contrôle de l’état d'avancement et adresser à RESA le procès-verbal lui notifiant, par courrier électronique, son accord ou son refus. En cas de refus, une concertation est organisée afin de permettre à RESA de réintroduire un état d’avancement.

Le paiement des sommes dues à RESA pour les travaux modificatifs et/ou complémentaires est effectué dans les 30 jours calendrier à compter de la date d’entrée de la facture à la Ville.

Doivent obligatoirement figurer sur la facture :

• le n° du dossier (Ville de Liège) et l’intitulé exact des travaux ;
• une date postérieure à celle du procès-verbal susmentionné ;
• la mention « Imputateur n° 008 ».

Article 9 : Élection de domicile de correspondance

La correspondance relative à l’exécution de la convention doit être transmise aux adresses suivantes :

• Ville de Liège, Direction de la Gestion de l’Espace public, rue de Namur, 2, 3ème étage, 4000 LIÈGE ;
• S.A. RESA, Rue Sainte-Marie 11, 4000 LIÈGE.

Article 10 : Prise d’effet, durée et résiliation de la convention

La présente convention prend effet à dater de la signature de celle-ci par toutes les parties.

La convention est établie pour toute la durée des travaux.

Le GRD et la Ville ont le droit de mettre fin immédiatement et unilatéralement à la convention ou d'en revoir les termes :

• pour toute circonstance indépendante de leur volonté dont notamment des éventuelles modifications de la législation sur l’électricité ;
• pour des problèmes budgétaires incombant à l’une ou l’autre des parties ;
• dans le cas où une des deux parties ne respecterait pas ses obligations.

Article 11 : Protection des données personnelles

Dans le cadre de leur relation, les parties s’engagent à respecter la réglementation applicable au traitement des données à caractère personnel et, en particulier, le Règlement général sur la protection des données (RGPD) ainsi que la Loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel.

Les parties s’engagent à prendre toutes les mesures techniques et organisationnelles permettant d’assurer le respect des principes en la matière, en ce compris la sécurité et la confidentialité des données personnelles mises en possession ou traitées par chacune des parties.

Les parties s’engagent à ne collecter et traiter que les données personnelles strictement nécessaires pour la bonne exécution du présent marché.

Les données personnelles auxquelles les parties ont eu accès dans le cadre du présent marché ne pourront être utilisées dans un autre cadre que celui annoncé. Elles ne seront en aucun cas utilisées à des fins commerciales, utilisées à des fins de prospection ou communiquées à des tiers en dehors des cas nécessités par le marché. Ces données ne seront en outre pas conservées plus longtemps que nécessaire par les parties et leurs sous-traitants éventuels.

Les parties s’engagent à collaborer pour garantir aux personnes concernées le plein et entier respect de leurs droits en matière de protection des données.

Les parties garantissent en outre le respect de la présente disposition par leur personnel et sous-traitants éventuels.

Article 12 : Compétences des Cours et Tribunaux

Le droit belge est d’application à la présente convention.

Les tribunaux de l’arrondissement de Liège sont seuls compétents pour trancher tout litige résultant de l’interprétation ou de l’exécution de la présente convention.

Fait en deux exemplaires à Liège, le...............................................

Suivent les signatures

La présente décision a recueilli l’unanimité des suffrages.