Le Conseil communal,
Vu l’article de L1221-1 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation relatif aux donations et legs à la commune;
Attendu que HERSTAL GROUP / FN HERSTAL a manifesté son souhait de faire don à la Ville de l'ensemble des 6 armes suivantes, pour une valeur d'assurance totale de 10.500,00 EUR (dix mille cinq cents euros);
- "Fusil F2000 STD", Numéro de série 049606 - 005506, Valeur d'assurance de 1.500,00 EUR
- "Pistolet-mitrailleur P90", Numéro de série FN019512, Valeur d'assurance de 1.500,00 EUR
- "Pistolet Five-Seven", Numéro de série 386174555, Valeur d'assurance de 1.500,00 EUR
- "Fusil SCAR L", Numéro de série L011576 - 1100339, Valeur d'assurance de 2.000,00 EUR
- "Fusil SCAR H", Numéro de série H013896, Valeur d'assurance de 2.000,00 EUR
- "Fusil FN Lg 40mm (St-Al), Numéro de série 110965, Valeur d'assurance de 2.000,00 EUR
Considérant que ces pièces enrichiront, de façon significative, les collections communales et plus particulièrement celles du Département des Armes du Grand Curtius;
Sur proposition du Collège communal, en sa séance du 06 mars 2020, et après examen du dossier par la Commission compétente ;
ACCEPTE le don d'un ensemble de 6 armes pour une valeur d'assurance totale de 10.500,00 EUR (dix mille cinq cents euros), fait par HERSTAL GROUP / FN HERSTAL, à destination des collections communales et plus particulièrement celles du Département des Armes du Grand Curtius.
REND hommage à la générosité du donateur.
La présente décision a recueilli l'unanimité des suffrages.