Martelange
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Approbation du règlement du parcours de tir à l’arc « Cibles & Légendes » https://www.deliberations.be/martelange/decisions/23-avril-2026-19-00/approbation-du-reglement-du-parcours-de-tir-a-larc-cibles-legendes https://www.deliberations.be/@@site-logo/logo.svg
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Séance publique du Conseil
23 avril 2026 (19:00)
Point N° 6
State
Projet de décision
Matière
Tourisme

Ce projet de délibération est un document préparatoire ayant vocation de permettre aux membres du Conseil communal d'examiner la décision soumise à son approbation.

Ce document est par nature évolutif et susceptible d'être modifié. Ce texte n'a pas encore été adopté par l'autorité communale.

Approbation du règlement du parcours de tir à l’arc « Cibles & Légendes »

Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation ;

Considérant la volonté de la Commune de Martelange de développer des activités touristiques et récréatives sur son territoire ;

Considérant la mise en place du parcours de tir à l’arc « Cibles & Légendes », organisé par l’Office du Tourisme de Martelange ;

Considérant qu’il y a lieu de fixer les modalités d’organisation, de participation, d’utilisation du matériel et de sécurité au travers d’un règlement ;

Vu le projet de règlement du parcours de tir à l’arc « Cibles & Légendes », tel qu’annexé à la présente délibération ;

Après en avoir délibéré,

DÉCIDE

Article 1er : D’approuver le règlement du parcours de tir à l’arc « Cibles & Légendes », tel qu’annexé à la présente délibération.

Article 2 : De charger l'office du tourisme de la mise en œuvre et du suivi de cette activité.

Article 3 : Le présent règlement sera publié conformément à l’article L1133-1 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation et entrera en vigueur le jour de sa publication.


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