Nassogne
  • Décisions
  • Publications
Commission Consultative Communale des Aînés - Rapport d'activités 2025 https://www.deliberations.be/nassogne/decisions/30-mars-2026-19-30/commission-consultative-communale-des-aines-rapport-dactivites-2025 https://www.deliberations.be/@@site-logo/logo.svg
11 sur 15
Précédent
Suivant
30
Séance publique du Conseil
30 mars 2026 (19:30)
Point N° 11
State
Décision
Matière
Administration générale

Commission Consultative Communale des Aînés - Rapport d'activités 2025

Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation en ses articles L1122-30 et L1122-35 ;

 

Vu la Circulaire du 2 octobre 2012 actualisant le cadre de référence proposé par la Circulaire du 23 juin 2006 relative à la mise en place de Conseils Consultatifs Communaux des Aînés (CCCA) ;

 

Vu le règlement d'ordre intérieur du Conseil Consultatif Communal des Aînés ;

 

Considérant le rapport d'activités de l'année 2025 du Conseil Consultatif Communal des Aînés ;

À l'unanimité,

 

DECIDE

 

Article unique. D'approuver le rapport du Conseil Consultatif Communal des Aînés pour l'année 2025.


Accueil Plan du site Accessibilité Jobs Contact
Se connecter

Site réalisé avec le CMS Plone en collaboration avec IMIO sous licence libre - © 2026

Version 2.5.2 build 33155716910.64.1