Marché de Noël – Contrat entre l’agence BIA poduction et la Ville de Tubize relatif à la prestation d’Ornella lors du Marché de Noël 2026

Note de synthèse explicative :

1/ PST :

Mission quotidienne

2/ PIECES DU DOSSIER :

TEXTE MASQUÉ | RGPD

3/ RETROACTE :

En séance du 24 novembre 2025, le Collège communal a décidé :

• Article 1er - d’approuver le Contrat 9320/2025 entre la Ville de Tubize et "Agence artistique promo spectacles Enzo" pour une performance artistique d'Ornella durant 1h, le 13 décembre dans le cadre de l'organisation du Marché de Noël 2025, tel que repris en annexe et faisant partie intégrante de la présente décision.
• Article 2 et dernier - de soumettre au Conseil communal, lors de sa plus proche séance, la présente décision pour ratification.

En séance du 8 janvier 2026, le Conseil communal a décidé :

• Article 1er - De ratifier la décision du Collège communal du 1er décembre 2025 relative à l'approbation du contrat de prestation artistique entre l'Agence artistique promo spectacles Enzo et la Ville de Tubize pour le 13 décembre lors du marché de Noël 2025, tel que reprise en annexe.
• Article 2 et dernier - un exemplaire du contrat précité est repris en annexe de la présente pour en faire partie intégrante.

4/ ANALYSE :

À l’occasion du marché de Noël organisé le 18,19 et 20 décembre 2026 sur la place Émile des Grées du Lou à Oisquercq, la Ville de Tubize souhaite solliciter "Ornella" pour une prestation artistique d'une heure entre 18h30 et 19h30. L'agence BIA Production nous a fait parvenir le contrat pour la prestation d'Ornella. Un exemplaire dudit contrat est joint en annexe de la présente pour en faire partie intégrante. 

5/ INFORMATIONS FINANCIERES : 

- N° article : 84010/124-02 

- Intitulé article : Fonctionnement PCS 

- Le montant de la prestation est de 275€.

Décision :

Vu l’article L1122-30 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; 

Considérant le projet de contrat transmis par BIA Production en date du 25 septembre 2026 ;

Considérant le rapport du service Vie citoyenne ;

A l'unanimité des membres présents ; 

DECIDE : 

Article 1er - D'approuver le contrat entre la Ville de Tubize et BIA production portant sur la prestation d'Ornella, tel que repris en annexe 01. 

Article 2 et dernier - un exemplaire du contrat précité est repris en annexe de la présente pour en faire partie intégrante.