0003 - N° 01.- PROCES-VERBAL DES RESOLUTIONS PRISES AU COURS DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 24 NOVEMBRE 2025 - Adoption - Avis de la Section de M. DEGEY, Bourgmestre.

Note de synthèse :

Le Collège communal vous propose d'adopter le procès-verbal de votre séance du 24 novembre 2025.

Projet de délibération

Vu l'article L1122-16 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation;

Considérant qu'une séance du Conseil communal s'est tenue le 24 novembre 2025;

Qu'il y a lieu, pour la Haute Assemblée, d'adopter le procès-verbal de ladite séance rédigé par M. DEMOLIN, Directeur général;

Vu l'avis émis par la Section de M. DEGEY, Bourgmestre, en sa séance du 23 janvier 2026;

A l'unanimité,

ADOPTE

le procès-verbal de sa séance du 24 novembre 2025 (voir annexe).