Prise en acte Rapport d'activité 2023-2024 et Plan d'action 2024-2025 Accueil Temps Libre

Note de synthèse

Suite à la CCA (Commission Communale de l'Accueil) du 7 novembre 2024, le rapport d'activité de l'année 2023-2024 a été réalisé ainsi que le plan d'action de l'année 2024-2025. Celui-ci a été transmis à l'ONE et doit être envoyé au Conseil communal pour prise en acte.

Décision

LE CONSEIL, 

Vu le décret "Décret ATL" du 03 juillet 2003 relatif notamment à la coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre ; 

Vu l'obligation de transmettre les rapports d'activité et les plans d'action au Conseil communal pour prise en acte ;

Vu les objectifs du programme CLE 2022-2027 ;

Vu l'approbation du rapport d'activité 2023-2024 et du plan d'action 2024-2025 par la CCA en date du 7 novembre 2024 ;

Considérant le rapport d'activité 23-24 situé en annexe ;

Considérant le plan d'action 24-25 situé en annexe ;

Au regard de ces différents éléments, 

PREND ACTE : 

Article 1er : du rapport d'activité 2023-2024.

Article 2 : du plan d'action 2024-2025.