Décisions

Projet de décision

Pôle Cadre de vie - Espace public - Marché public de travaux - Création du pôle technique communal sur le site de la Wastinne - Viabilisation du Pôle technique & de l'avenue du WaWa - Approbation des conditions du marché et du mode de passation.

Projet de décision

Pôle Cadre de vie - Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Inversion du sens de priorité - Rue de Rosières

Projet de décision

Pôle Cadre de vie - Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation d'accès - Rue Cour Boisacq

Projet de décision

Pôle Cadre de vie - Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Zone 30 - Chaussée d'Ottenbourg

Projet de décision

Pôle Cadre de vie - Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Division axiale - Chaussée de l'Orangerie

Projet de décision

Pôle Cadre de vie - Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Division axiale - Avenue René Magritte

Projet de décision

Pôle Cadre de vie - Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation d'accès - Parc Saint-Job

Projet de décision

Pôle RH et Éducation - Service Instruction publique - Enseignement non obligatoire - ESAHR - Académie de Musique, Danse et Arts de la parole - Ratification de l'adhésion à de nouveaux programmes de cours du CECP pour le début de l'année scolaire 2027-2028

Projet de décision

Pôle RH et Education - Service Instruction publique - Enseignement non obligatoire - ESAHR - Académie de Musique, Danse et Arts de la parole - Convention d'occupation - Déplacement du cours de carillon 2026-2027

Projet de décision

Pôle Stratégie et Attractivité - Direction - PST - Evaluation annuelle 2026

Projet de décision

Pôle Affaires générales - Service des Affaires juridiques - Partenaires externes - Intercommunale - Ecetia - Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2026 - Approbation du contenu des points inscrits à l'ordre du jour

Projet de décision

Pôle Affaires générales - Service des Affaires juridiques - Partenaires externes – Intercommunale – ORES Assets – Assemblée générale du 10 décembre 2026 - Approbation du contenu du point inscrit à l'ordre du jour

Projet de décision

Pôle Affaires Générales - Service des Affaires juridiques - Intercommunales - IPFBW - Assemblée générale du 8 décembre 2026 - Approbation du contenu des points inscrits à l'ordre du jour

Projet de décision

Pôle Affaires générales - Service des Affaires juridiques - Partenaires externes - Intercommunales - Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire du 8 décembre 2026 - Approbation du contenu des points inscrits à l'ordre du jour

Projet de décision

Pôle Affaires générales - Service des Affaires juridiques - Partenaires externes - Intercommunale - Intercommunale Sociale du Brabant wallon, en abrégé ISBW - Assemblée générale du 14 décembre 2026 - Approbation du contenu des points inscrits à l'ordre du jour

Projet de décision

Pôle Affaires générales - Service des Affaires juridiques - RCAWS - Coûts vérités des infrastructures sportives gérées par la RCAWS - Décision du conseil d'administration du 12 octobre 2026

Projet de décision

Pôle des Affaires générales - Service Marchés publics et Tutelle - Tutelle - Église Protestante Unie de Wavre - Budget pour l'exercice 2027 - Approbation du Conseil communal

Projet de décision

Pôle Affaires générales - Service Marchés publics et Tutelle - Tutelle/CPAS - Budget pour l'exercice 2026 - Deuxième demande de modification budgétaire des services ordinaire et extraordinaire - Approbation du Conseil communal

Projet de décision

Pôle des Affaires générales - Service Marchés publics et Tutelle - Tutelle/CPAS - Budget pour l'année 2027 - Approbation du Conseil communal

Projet de décision

Pôle Finances - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - subsides clubs sportifs - Exercice 2026